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Sport que durant les relations contractuelles : - a été mis en ligne un site internet de la marque Sobhi Sport qui renvoie aux coordonnées des boutiques qui diffusent sa marque dont Sobhi Sport Aventure

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

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Appel

12 janvier 2023

ses initiatives pour la création de la société [F] Export, demandé un accès utilisateur [F] Design (pièce 17 de la société) pour rentrer les prospects, à un moment où il souhaitait participer à 'l'aventure

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Pôle 6 - Chambre 4

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Appel

8 juin 2010

Si d'aventure une fonction de Directoire ou équivalent n'est pas créée ou proposée avant le 30 septembre 2002, vous pourrez quitter la Société de votre seule initiative et percevoir l'indemnité transactionnelle

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Pôle 5 - Chambre 5

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Appel

2 octobre 2025

COMPAGNE [N] AVENTURE - C.G.A., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 38] / France E.U.R.L.

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CAA

3e chambre - formation à 3

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Admin. Appel

6 juin 2023

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur-public, - et les observations de Me Robillard, représentant Mme A B et de Me Avonture Herbaut représentant la région Hauts-de-France.

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1ere Chambre

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Appel

25 avril 2023

ALPES EVASION exploitant sous l'enseigne 'Aventure Attitude' prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège situé : [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me

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1re chambre civile

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Appel

2 mai 2023

Pour les besoins de son activité, la SARL Arc Evasion a souscrit le 1er janvier 2019 un contrat d'assurance, intitulé « Plan d'assurance - Parc aventure en hauteur - Adhérents SNEPA - Conditions particulières

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CAA

2ème Chambre

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Admin. Appel

28 janvier 2025

C J est mort par noyade à l'âge de 13 ans, dans la nuit du 2 au 3 août 2010, alors qu'il participait, avec onze autres enfants et adolescents, âgés de 10 à 16 ans, à un camp " aventure et sport ", organisé

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Cour d'Appel

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Appel

18 juin 2014

directement auprès de la SARL Lantin Sud Equipement ; qu'elle soutient qu'une délégation de paiement avait été établie avec le gestionnaire de la résidence Les Villas de Mélody la société C2A Cap Aventure

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Cour d'Appel

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Appel

17 octobre 2011

tant affectif que physique, sa liaison avec monsieur Z...sous la forme d'une relation extra-conjugale ; Que mademoiselle Christine A...atteste ainsi que l'intimée " désirait mettre un terme à son aventure

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Sociale C salle 1

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Appel

25 avril 2025

Mme [N], employée de crèche, atteste qu'elle est arrivée en septembre 2020 chez « Les Aventuriers » et qu'elle a trouvé la crèche très sale et le matériel (chauffe-biberons, assiettes, couverts, jouets

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Pôle 5 - Chambre 1

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Appel

5 juillet 2023

Aventurier Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Olivier LEGRAND de la SEP LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1104 Monsieur [N] [R]

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3ème Chambre Commerciale

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Appel

25 octobre 2022

qui en sont la contrepartie ; - Dire et juger que la SARL Sobhi Sport ne justifie pas d'actions de communication en lien direct avec l'activité spécifique de la SARL Tri Rando Eco orientée vers l'aventure

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Cour d'Appel

SOCIETE ONDUL'YONNEc/S.A

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Appel

31 mars 2008

Y... aurait fait part, au début de l'année 2004, de son intention de quitter son employeur pour monter une entreprise concurrente, aurait proposé de faire partie de l'aventure et aurait essayé de le convaincre

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Cour d'Appel

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Appel

19 mai 2000

. ; qu'elle ajoute qu'elle ne saurait supporter ce paiement aventuré et que sa condamnation reviendrait à éteindre une obligation inexistante ; Considérant que la Société MACIF LOIR BRETAGNE rappelle qu'elle

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Cour d'Appel

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Appel

7 février 2011

Si d'aventure les relations restaient difficiles, en dépit du temps écoulé, il y a lieu d'inviter le parent le plus diligent à ressaisir le juge aux affaires familiales pour solliciter le cas échéant l'intervention

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CAA

Juge des référés

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Admin. Appel

26 février 2026

’attendre, alors au surplus qu’il existait un trottoir dédié à la circulation piétonnière qui permettait à la requérante de rejoindre le jardin des Prés Fichaux sans qu’il soit nécessaire qu’elle s’aventure

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CAA

3e chambre - formation à 3

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Admin. Appel

15 décembre 2022

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Eric Forgeois, représentant Mme A B, et de Me Alex Avonture-Herbaut représentant la région Hauts-de-France.

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Chambre 4-6

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Appel

28 février 2020

instance sous les numéros suivants : 44 : organigramme de la société Gestiparks du 15 janvier 2014, 56: contrat de travail à durée déterminée de Gestiparks, 58: organigramme du Parc Pirates Aventures

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Cour d'Appel

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Appel

11 janvier 2001

titre de marque qu'à la condition d'avoir vocation à s'appliquer à un produit, tel est le cas en l'occurrence dans la mesure où ces termes désignent également la collection des ouvrages relatant les aventures

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