AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a1895b6604a26aae898d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me Raphaël MONROUX de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE D'UNE PART, ET : Monsieur [Y] [U] né le 06 Mars 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Max BARDET
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f4
3 juillet 2014
3 juillet 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928f4
22 octobre 2015
22 octobre 2015
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317b
15 avril 2016
15 avril 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre, et Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b8d
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine Barberot, conseillère dans
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68df5d7e4a4e15bf2fe4fb4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
commerce et des sociétés de Quimper sous le numéro 403 932 403, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Max BARDET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
651fa514c601f08318991595
5 octobre 2023
5 octobre 2023
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 833 023 609, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Monsieur [E] [J], en sa qualité de gérant associé Représentée par Me Max BARDET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cefe7935f50008be40f5
11 avril 2024
11 avril 2024
suivant déclaration d'appel en date du 27 Janvier 2022, D'UNE PART ET : [3] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] assistée de Me Max BARDET
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93850
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9385b
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9385f
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c62a8cf5e2e9b21d43
4 août 2022
4 août 2022
en date du 13 avril 2022, D'UNE PART, ET : Monsieur [K] [Z] [H] né le 21 Novembre 1968 à [Localité 6] de nationalité Française Ingénieur, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Max BARDET
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc282d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 19 JANVIER 2023 Le dix-neuf Janvier deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat de la mise en état de la 8èmeCh Prud'homale, assisté de Madame Anaïs BARBEDETTE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc282f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 19 JANVIER 2023 Le dix-neuf Janvier deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat de la mise en état de la 8ème Ch Prud'homale, assisté de Madame Anaïs BARBEDETTE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65321b729e4ea48318f5b09a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 19 OCTOBRE 2023 Le dix-neuf Octobre deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat de la mise en état de la 8ème Ch Prud'homale, assisté d'Anaïs BARBEDETTE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
653b59e2502b828318c4e6d4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 26 OCTOBRE 2023 Le vingt-six Octobre deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat de la mise en état de la 8ème Ch Prud'homale, assisté d'Anaïs BARBEDETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91620
22 mai 2014
22 mai 2014
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre et Madame Christine BARBEROT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603650fb82baefb2074435a9
12 novembre 2015
12 novembre 2015
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Octobre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Fabrice VERT, Conseiller, et Madame Christine BARBEROT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624a7ca68110eae5b68feb
10 avril 2014
10 avril 2014
de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre, et Madame Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f85
23 mars 2018
23 mars 2018
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, et Mme Christine BARBEROT
Source officiellePage 5 sur 136
BARBEDETTE, Dominique, Louis, Alfred
30/07/2026
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AYTRE BARBEDETTE
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BARBEDETTE, Amandine, Angélique, Claudine
05/06/2026
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BARBEDETTE, Nadège, Colette, Nicole, BOUGOURD
17/05/2026
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BARBEDETTE JARDINS
04/05/2026
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