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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6274bce12799a9057d5dd19d
5 mai 2022
5 mai 2022
avocat au barreau de NIMES Monsieur [J] [V] né le 30 Janvier 1962 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
642fb758cece1704f5747827
6 avril 2023
6 avril 2023
d'un pylône du téléphérique du barrage d'Emosson les deux techniciens de la société Semer qui devaient procéder à des travaux de rénovation, l'hélicoptère a repris son vol et s'est écrasé au lieu-dit Barberine
Source officielleRéférés du PP
668f76d79b65e642c58785f6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fbc
1 avril 2025
1 avril 2025
Par acte d'huissier du 18 octobre 2018, la Sas Jacques Dubois a contesté la créance invoquée par la commune de Barentin devant le tribunal administratif de Rouen.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01683_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Dans le cadre du projet d'extension et de la réhabilitation du gymnase Thomas Corneille à Barentin, comprenant la démolition des locaux existants à l'exception de la salle des sports, la reconstruction
Source officielle2ème chambre section C
69735e95cdc6046d47693bb8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
décision attaquée en date du 05 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 11-23-276 Madame [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle2ème chambre section A
670f58424ad0d5ee7d7e5bfe
15 octobre 2024
15 octobre 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 10] Représentant : Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855e2
30 novembre 2000
30 novembre 2000
bureau d'aide juridictionnelle d' AGEN) APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance d' AUCH en date du 13 Janvier 1999 D'une part, ET : Monsieur Jean MAURAS Demeurant Y... de la Grange 32150 BARBOTAN
Source officielle8ème chambre
63c8eed6dc5b777c90992f09
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Société ORIGIN GROUP SAS [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Sybille BARATIN
Source officielle1ère chambre
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[U] [E] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 5] (30) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Caroline Favre de Thierrens de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci
Source officielle1ère chambre
65a0effe5bbe450008b2d009
11 janvier 2024
11 janvier 2024
775 684 764, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie Mazars de la SELARL Favre de Thierrens Barnouin
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de la SCP MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN, avocats au barreau de NÎMES SARL LOGIBAT poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
644229f4d2fa6fd0f80404eb
20 avril 2023
20 avril 2023
SNC HOTEL DE BARENTIN prise en la personne de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, non constituée S.N.C.
Source officielleRéférés du PP
64f2d0435aeec3d969238960
1 septembre 2023
1 septembre 2023
des parties, dans la procédure introduite PAR : Monsieur [J] [F] né le 10 Mars 1980 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle1ère chambre
69735784cdc6046d4768a983
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUDICIAIRE en exercice domicilié en cette qualité Ministère de l'Economie et des Finances, [Adresse 1], [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Emilie Vrignaud de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02388_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 novembre et 16 novembre 2022, la commune des Angles représentée par la SELARL Favre de Thierrens - Barnouin - Vrignaud - Mazars- Drimaracci, conclut au rejet
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aaa
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Grande Instance d'AUCH, en date du 10 Août 2000, enregistrée sous le n 99/00677 D'une part, ET : Monsieur Y...,Michel, Christian Z... né le 21 Octobre 1964 à GONDRIN (32330) Demeurant "Le Pitet" 32150 BARBOTAN
Source officiellePremière Présidence
68ef2c20796eb4b748562911
14 octobre 2025
14 octobre 2025
au barreau de PARIS L'Agent Judiciaire de l'Etat était représenté par Me Virginie ROYER de la SCP TERTIO AVOCATS, avocate au barreau de NANCY Le ministère public était représenté par Monsieur BARBAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb31
14 décembre 2011
14 décembre 2011
APPELANTE : SCI LES PINS Prise en la personne de son représentant légal Presqu'île de Benedettu 20137 LECCI représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Paul Patrice BARZOTTI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fde22064fcb63be139a8d08
5 juillet 2018
5 juillet 2018
né le [...] à gujan mestras de nationalité Française Profession : Ostréiculteur, demeurant 48 port de la Barbotière - 33470 gujan mestras représenté par Me Yasmina A... loco Me Régis B... de la SCP
Source officiellePage 5 sur 20