mère Madame Lise F... épouse E... puis DZIEKONSKI décédée Monsieur Pierre Dominique Louis G... né le 21 Novembre 1937 à JEUMONT (59) 388, rue de Saint - Wast - 80260 FLESSELLES Monsieur Serge Yves Beaudoin

Le descellement de la prothèse fémorale a rendu nécessaire, le 7 avril 2009, la réalisation à l'hôpital Beaujon d'une intervention de reprise de prothèse totale de hanche.

ANTIGUA PAPER GROUP, Immeuble la Palmeraie Moudong Nord 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Jean-Michel CHARBIT de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Maître BEAUBOIS

Bernard Madame GIET Z... épouse Y... ... par la SCP GIBOU-PIGNOT-GRAPPOTTE-BENETREAU, avoué assistés de Maître BEAUDOIRE (SCP COMOLET- MANDIN) avocat INTIMEE : S.A.

AG2R Prévoyance fait valoir que la Cour de Justice de l'Union Européenne a rendu le 3 mars 2011 un arrêt dans l'affaire AG2R Prévoyance/BEAUDOUT à propos du même accord collectif.

compte rendu du scanner thorax du 19 décembre 2018, le CD du scanner cérébral et thoraco-abdomino-pelvien du 16 janvier 2019, le CD et compte rendu du TEP SCAN du 20 février 2017 fait à l'hôpital Beaujon

Jugement rendu le 24 Mai 2022 par le Tribunal de proximité d'ASNIERES-SUR- SEINE N° RG :11- 21/001315 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09/01/24 à : Me Fabrice BEAUPOIL

B A représenté par Me Beaupoil, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la commune de Clichy-la-Garenne au titre de l'article L. 761-1 du code

la loi du 8 mars 2018 relative à l'orientation et à la réussite des étudiants (dite " ORE "), des manifestants ont bloqué l'accès aux salles des examens universitaires délocalisés sur le site de la Beaujoire

de Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 INTIMEE SA SAINT LOUIS SUCRE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 602 056 749 Représentée et assistée de Me Claude BEAUDOIRE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D - et les observations de Me Beaudouin, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Catroux, - et les observations de Me Beaudouin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Boezec, représentant M. C A F et autres.

des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser la somme de 406 658,08 euros en réparation des préjudices résultant de l'intervention subie le 25 juin 2013 à l'hôpital Beaujon

bail commercial, en date du 29 janvier 2017, la SCI Haras du Bailly (la société HDB) a consenti à la SARL Écurie [S] Lapertot un bail concernant une propriété à usage de haras lieu dit « Terres du Beaulin

à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 22 septembre 2022 - Section Commerce - APPELANTE Madame [E] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS

le 11 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 17/00492 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fabrice BEAUPOIL

négociations intervenues entre la société Petit et un représentant de la société Bell et elle tient compte des loyers payés, des travaux à effectuer sur les machines et du coût de leur rapatriement de Beaurains