AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6901af40748a422ad953cb90
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[D] et son assureur Euromaf, la société [L], la société Swiss Group, la société Sanidepanne, la société DFM Concept et son assureur MAAF, la société Beauquis et son assureur MAAF, la société Ribiollet
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69d7403dcdc6046d479bdae0
7 avril 2026
7 avril 2026
STRASBOURG En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 mars 2026, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5e
18 décembre 2017
18 décembre 2017
METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2017, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officiellePremière Présidence
662209779ce1420008389963
18 avril 2024
18 avril 2024
KAPLAN Substitut Général près de la Cour d'appel de Nancy qui a fait connaître son avis le 11 avril 2024 ; Vu les articles L 3211-12-1 et suivants du code de la santé publique ; Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
665ababc97d5920008107c86
17 janvier 2024
17 janvier 2024
au barreau de NANCY INTIME(S) : Maître [Z] [K] es qualité Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier
Source officielle5ème Chambre
665ababd97d5920008107c8e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
CHAUFFOUR Représentant : Me Annie SCHAF-CODOGNET de la SCP ANNIE SCHAF-CODOGNET ET FRÉDÉRIC VERRA, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00967_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
excessif au regard du montant du marché ; 4°) de condamner solidairement la société d'exploitation des établissements Taillard et les sociétés Entreprise Raoult, Tonon Simonetti, CEPIA.BAT SAS et Beaudoin
Source officielle5ème Chambre
6868b37e75a2d196dbc191b7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GARAGE FLEURANTIN Représentant : Me Didier GRANDHAYE, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, faisant fonction de président de la chambre commerciale de la Cour d'Appel de
Source officielle1ère Chambre
6316e501dd8d194f138d4dab
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Plaidant par Me Jérôme DELIRY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Madame [V] [Z], épouse [L] née le 31 Juillet 1971 à [Localité 2] (59) domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume BEAUDOIN
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad15
18 octobre 2023
18 octobre 2023
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
65a8d483e12c85000874af8e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
66177da9e5d80f0008c2e7e0
10 avril 2024
10 avril 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba29
17 avril 2024
17 avril 2024
Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire, chargé du rapport, Président d'audience ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c2723b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
devant Monsieur Benoit JOBERT magistrat honoraire , Président d'audience chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur Benoit Jobert Magistrat honoraire , Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur Benoit Jobert, Magistrat honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
67f753e0eb05d6bf6564da22
9 avril 2025
9 avril 2025
Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69fd7a7bcdc6046d4703d1f1
5 mai 2026
5 mai 2026
[K] [E] (Délégué syndical ouvrier) Appelant Société SAS [1] [Adresse 2] [Localité 2] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 05 Mai 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de Chambre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69fd7a7fcdc6046d4703d211
5 mai 2026
5 mai 2026
de son Président, Monsieur [Q] [L], [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Valérie DOEBLE, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 05 Mai 2026 Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
696f4a2fcdc6046d47f6b69a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick-hugo GOBERT de la SCP GOBERT ET FAVIER, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Olivier BEAUDIER
Source officiellePage 5 sur 24