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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f390
6 mars 2012
6 mars 2012
... 69002 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de Me Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON Monsieur Louis Z... ... ... 83330 LE BEAUSSET
Source officielleChambre Civile
681095daec0ed59794806507
28 avril 2025
28 avril 2025
LA SOURCE, représentée par son gérant en exercice Siège social [Adresse 14] Représentée par Me Séverine BEAUMEL de la SELARL BEAUMEL SELARL D'AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.C.E.A
Source officielleRétention Administrative
6312ef122e6a8e4f13ca626b
12 août 2022
12 août 2022
Monsieur le préfet des BOUCHES DU RHONE Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Août 2022 devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleRétention Administrative
64f02e2cdb41fad969879a8c
11 août 2023
11 août 2023
Représenté par le Major de Police Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Août 2023 devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9080d
25 avril 2013
25 avril 2013
SELARL MANU TAMO INTIMÉE LA SARL AMATRANSIT, prise en la personne de son représentant légal en exercice 18 rue Fernand Forest - BP. 1425 - 98845 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
MATERIEL ET APPLICATION, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 6 rue Fernand Forest - BP. 2088 - 98846 NOUMEA CEDEX Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
687f1b11367fac10b162e599
4 juillet 2025
4 juillet 2025
François Beaudet, - désigné en qualité de liquidateur la SELARL [T] [U] prise en la personne de M.
Source officielleChambre Civile
633bcccc9be1eb3e2e926c8c
3 octobre 2022
3 octobre 2022
[B] [X] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 7] (NOUVELLE ZELANDE), demeurant [Adresse 8] - [Localité 4] Représenté par Me Séverine BEAUMEL de la SELARL BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04522_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Considérant ce qui suit : La SCI la Bastide de Rouve, dont Mme A... est associée, a acquis, le 8 avril 2011, une propriété située au Beausset, dans le Var.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04523_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
B... est associé, a acquis, le 8 avril 2011, une propriété située au Beausset, dans le Var.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00207_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Nantes d'annuler les arrêtés du 18 mai 2016 du maire de Roézé-sur-Sarthe (Sarthe) refusant de leur délivrer un permis d'aménager en vue de création d'un lotissement de 3 lots, au lieu-dit Les Landes de Beaufeu
Source officielleChambre 4-4
6364bad4e405357f749ea75b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb1
26 août 2013
26 août 2013
.-57525 TALANGE représenté par Me Gustave TEHIO de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Août 2013, en chambre du conseil
Source officielleChambre Civile
68907725e3f00621da665ac9
4 août 2025
4 août 2025
de NOUMEA (RG n° :21/793) Saisine de la cour : 22 Décembre 2023 APPELANT Mme [E] [I] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Séverine BEAUMEL
Source officielleRétention Administrative
6312ef152e6a8e4f13ca628b
17 août 2022
17 août 2022
DU RHONE Représenté par Sylvie VOILLEQUIN MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 17 Août 2022 devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleRétention Administrative
6312ef162e6a8e4f13ca6291
17 août 2022
17 août 2022
Maritimes Représenté par Madame [C] [M] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 17 Août 2022 devant Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de5
28 octobre 2013
28 octobre 2013
assisté de Me Séverine BEAUMEL de la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Laurence Jane Claude Y... née le 27 Juillet 1975 à GRANVILLE (50400) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90782
19 juin 2013
19 juin 2013
Actuellement Centre pénitentiaire les Beaumettes Bât.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae2
5 septembre 2013
5 septembre 2013
Le périmètre de cette opération est délimité par la rue de France en contrebas et l'avenue des Beaumettes en amont de la colline.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00545_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A la suite de plusieurs contrôles effectués par les inspecteurs du travail dans l'établissement secondaire de la société Distribution Casino France situé au Beausset, il a été constaté qu'entre les mois
Source officiellePage 5 sur 26