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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02487_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Les propriétaires de la SCA Château BEL AIR ignoraient l'existence de ce drain ".
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9679
3 avril 2024
3 avril 2024
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Suivant acte authentique du 12 décembre 2019, la Sccv Le Bel [Localité 3] a vendu à M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67ee196a6cff766e94e389f6
2 avril 2025
2 avril 2025
La convention collective applicable aux sociétés Roye distribution et Bel pat est celle du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire.
Source officielleChambre Sociale
6163c63bf3112a7c5868742c
30 avril 2010
30 avril 2010
[C] [H] âgé de 52 ans, salarié de la société Fromagerie Bel depuis 1976 et employé en qualité de préparateur-cuiseur, a été victime d'un accident du travail.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02443_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Bel Energy est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cae
7 mai 2021
7 mai 2021
Par acte du 9 mai 2014, la société Bel air et la société 5 B ont acquis le second bâtiment et la seconde moitié de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e6a
1 février 2000
1 février 2000
Y... et la Mairie de VILLIERS LE BEL.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01769_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la commune de Villiers-le-Bel est rejeté.
Source officielle1ère Chambre
642fb7b5cece1704f5747a13
6 avril 2023
6 avril 2023
[X] [K] et Mme [P] [O] à la société ATELIER BEL AIR, M. [H] [F], Mme [L] [S] épouse [F] et la société BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE-ALPES.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f79bbe0ac41ca81b0dd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
BEL C/ Société MARGOT FROMAGES SA LE DIRECTEUR DE L'I.N.P.I.
Source officielleChambre 4 A
6815a661f6a5bc34ae8ee507
29 avril 2025
29 avril 2025
préalable à l'embauche, - débouté les parties du surplus de leurs demandes, - condamné la société Mont Bel Avenir aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La Sci BEL détenait ces locaux en vertu d'un contrat de crédit bail en date du 8 octobre 1992 conclu avec les Sociétés AUXICOMI et SICOMI.
Source officielleChambre 1-9
642fb58bcece1704f57473b9
6 avril 2023
6 avril 2023
AU BEL AGE C/ [G] [N] [F] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielle1ère Chambre
6707701e81e733ee26982e77
8 octobre 2024
8 octobre 2024
BEL AIR Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162cf6b8b4dc27576e7b725
26 septembre 2012
26 septembre 2012
[Localité 8] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque L0044 Assistée de Me Anne LAKITS-JOSSE, avocat au barreau de PARIS, toque R 17 SAS BERYL
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964d5fe465b53b77f54a
17 décembre 2010
17 décembre 2010
[Y] [I] dit [Y] [E] a, en exécution de seize contrats passés de 1992 à 2001 avec la société BEL AIR MEDIA (ci-après BEL AIR), réalisé l'enregistrement de nombreux ballets et opéras.
Source officielleChambre des Urgences
65aa2938a34ad10008581b7e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
été votée par l'assemblée générale des copropriétaires du Bel Age.
Source officielleRéférés
63c8eef7dc5b777c90992fb7
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LE BEL AGE représenté par son Syndic Expéditions le : 18 JANVIER 2023 la SELARL 2BMP la SCP OMNIA LEGIS chambre des urgences 22/2423 O R D O N N A N C E Le dix huit janvier deux
Source officielleRéférés
63d22a7f9b3c8605deec1f5b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LE BEL AGE représenté par son syndic la société NEXITY Expéditions le : 18 JANVIER 2023 la SELARL 2BMP la SCP OMNIA LEGIS chambre des urgences O R D O N N A N C E Le dix huit
Source officielleChambre des Urgences
651e5382a81daa831884f569
4 octobre 2023
4 octobre 2023
été votée par l'assemblée générale des copropriétaires du Bel Age.
Source officiellePage 5 sur 134