CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
5fda1d185793ca613e93f7b9
26 septembre 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier
Cour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f89
27 janvier 2015
(Délégué syndical ouvrier) APPELANT Madame Marie-Claire Z... épouse A... ... 72100 LE MANS Représentant : Me Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocat au barreau
Chambre 2-4
69ce0ab1cdc6046d47d3b912
1 avril 2026
entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD
Chambre Prud'homale
68676a37ae73470041cef90f
3 juillet 2025
SAS VOLTAIRE, avocat au barreau de PARIS ET : Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître CAO, avocat substituant Maître Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD
Pôle 3 - Chambre 5
6358cdc5c40aa805a7864c91
25 octobre 2022
tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 18/12286 APPELANT Monsieur [U] [J] né le 30 décembre 1953 à [Localité 4] (Algérie), [Adresse 1] [Localité 4] (Algérie) représenté par Me Hassen BOULASSEL
68ef2dc68a85971c3ac2011c
14 octobre 2025
Madame [W] [O] représentée par Me Sandra FIORENTINI-GATTI de la SELAS SF AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
Chambre 3-4
6312ef032e6a8e4f13ca61c6
26 août 2022
[L] [X] Représentant : Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier , Vu les articles
633e6fbaf8faf13e2e973c4c
5 octobre 2022
exercice Représentant : Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL
63465912c024d1adffef7489
11 octobre 2022
de son représentant légal en exercice Représentant : Me [F], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL
633d1f9362f5393e2eb44813
3 octobre 2022
FRANCE INVEST prise en la personne de son représentant légal en exercice Intimées Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les articles 384, 400
626b80f8d1fb03057d9a4f00
28 avril 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
68f081346232792c46835c96
15 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre, et Madame Nathalie BOUTARD
64534c2837f394d0f8f66425
3 mai 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD
64379d339477fe04f5cc626d
12 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Présidente Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD
Rétention Administrative
66ac7688a9cfa399a90d1df1
31 juillet 2024
Var Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
66ac7688a9cfa399a90d1df7
Localité 5] Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
66ac7689a9cfa399a90d1dff
Bouches-du-Rhône Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
66adc80ed17229e482eea6ae
2 août 2024
Bouches-du-Rhône Représenté par Monsieur [N] [D] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 02 Août 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
68636d354e73a8b6f87e1940
8 octobre 2024
défenderesse à l'incident Madame [F] [H] représentée par Me Christelle VALDAJOS-SARTI, avocat au barreau de GRASSE Intimée demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
5fdb43b8f28ac82188e41439
28 mars 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Page 5 sur 47