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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871ec
1 décembre 2005
1 décembre 2005
BREBION - J.D. CHAUDET, avoués assisté de Me Patrick ELGHOZI, avocat Madame Bénédicte A... épouse Z... 6 rue Renan 22000 SAINT-BRIEUC représentée par la SCP Y. CHAUDET - J. BREBION - J.D.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c6
9 janvier 2008
9 janvier 2008
PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me Mathieu BARON, avocat INTIMÉE : Cie d'assurances ROYAL ET SUN ALLIANCE 23 Square Edouard 7 75009 PARIS représentée par la SCP JACQUELINE BREBION
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c671
13 mai 2008
13 mai 2008
. **** APPELANTS : - Monsieur Jean-Michel Claude Alexandre X... ... 56290 PORT LOUIS représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me F..., avocat
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01235_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un arrêt n°s 19NT01716 et 19NT01721 du 28 février 2020, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté les appels formés par la commune de Saint-Brevin-les-Pins et par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
63bd0ef50ab73d7c90739f4b
9 janvier 2023
9 janvier 2023
par Me Nicolas HERZOG, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : La SAS BREDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fa
4 octobre 2001
4 octobre 2001
ATHENA, l'URSSAF de la SARTHE a bien établi trois procès verbaux et recensements différenciés, l'un pour la période de décembre 1994 au 1er mai 1995 concernant l'activité en nom propre de Jean-Marie BRETON
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00656_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
En l’espèce, la délibération contestée a pour objet d’adopter la feuille de route halieutique bretonne 2024-2027 dont les axes 1 et 2 visent la flotte, les filières et exploitations bretonnes, l’axe 3
Source officielle1ère Chambre
62721836228a02057de673f6
3 mai 2022
3 mai 2022
annuler l'ensemble des délibérations prises au cours de l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble Le Brelin du 6 août 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eee
19 janvier 2006
19 janvier 2006
juridictionnelle de ORLEANS) D'UNE PART INTIMÉE : URSSAF D'INDRE ET LOIRE, 1, rue Fleming - B.P. 604 - 37046 TOURS CEDEX représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour PARTIES INTERVENANTES : Me Nadine BREION
Source officielleChambre sociale-2ème sect
NANCYc/S.A
680b1a5a2364a383b77474fc
23 avril 2025
23 avril 2025
LA SOCIÉTÉ HÔPITAL PRIVÉ [Localité 1]-LORRAINE, représentée par Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, Vu les conclusions, reçues au greffe le 22 Avril 2025, aux termes
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5f
10 janvier 2012
10 janvier 2012
.. 22650 PLOUBALAY représenté par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués, et assisté de Me FANTOU, avocat INTIMÉE : Madame Ghislaine Y... ... 56600 SAINT JEAN BREVELAY représenté par la SCP BREBION
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873bf
17 juin 2004
17 juin 2004
BREBION - JD.
Source officielleCour d'Appel
êmes montants dans le jugement du 22 juin 1999, prononcéc/Monsieur Y
6253c8c2bd3db21cbdd86309
4 avril 2002
4 avril 2002
par la SCP D'Aboville, de Montcuit & Le Callonec, avoués assistées de Me Desvouges, avocat INTIME : Madame Bernadette X... 5 avenue du Père Bretaudeau 44300 Nantes représentée par la SCP Chaudet & Brebion
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2e
6 mars 2003
6 mars 2003
LE Y... 33 bis rue des Cornouailles 22600 LOUDEAC représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Jacques DUVAL, avocat Madame Bernadette LE Z... épouse LE Y... 33 bis rue des Cornouailles
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a8b
22 mai 2003
22 mai 2003
BOURG E... des Marais Pont du Cens 44300 NANTES représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Bertrand ERMENEUX, avocat Madame Sophie C... épouse A... B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b30
20 mars 2003
20 mars 2003
49070 BEAUCOUZE représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me LE SON, avocat INTIMES : Monsieur Louis X... 155 avenue des Chênes 44522 MESANGER représenté par la SCP CHAUDET & BREBION
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87198
12 mai 2004
12 mai 2004
CALLONNEC, avoués assistée de la SCP GOSSELIN PANAGET SINQUIN DEPASSE QUESNEL DAUGAN, avocats INTIMÉS : Monsieur Virgile X... 2/203 place du Chanoine Ritz 57000 METZ représenté par la SCP CHAUDET & BREBION
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb9
8 décembre 2015
8 décembre 2015
née le 23 Mai 1960 à TRINITE (97220) ... 35700 RENNES Représentée par la SCP BREBION-CHAUDET, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 5364 du 13/ 06/ 2014
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f3
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président, Madame Brigitte ARNAUD PETIT, assesseur Madame Anne DUFAU, assesseur
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6285e1626a1876057df5d490
18 mai 2022
18 mai 2022
[E] [S] du surplus de ses demandes - laisse les dépens à la charge de la SCI Cartier Bresson.
Source officiellePage 5 sur 132