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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01476_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Enfin, constatant que la SARL C avait pris en charge, en 2014, les dépenses de construction d'un chalet dénommé Nyon 2, édifié sur une parcelle détachée du terrain d'assiette du chalet Nyon 1 de Morzine
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
à bail cinq chalets édifiés à SAINT CLEMENT DE VERS.
Source officielleAvis
CADA:20160738
17 mars 2016
17 mars 2016
Madame X, pour la SARL X , a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chailles
Source officielle1ère Chambre
67061e36fde28ee42071111b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[F] à payer au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier les Chalets de l'Abbaye et à M.
Source officielle1ère Chambre A
6032f2aac36c72666d3275a4
26 octobre 2017
26 octobre 2017
aux fins que le désordre affectant le talus situé à l'arrière du chalet soit jugé de nature décennale et que la responsabilité de ce désordre soit imputée aux sociétés Mitjaville et Chalets EMR, et qu'elles
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03745_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielleChambre Commerciale
642fb639cece1704f574761f
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 18 juin 2008, la locataire a cédé son fonds de commerce à la SAS Le Chalet de l'Alpage. Le bail s'est prolongé tacitement au- delà de son terme le 12 novembre 2016.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03747_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c41
3 mai 2017
3 mai 2017
X...avec factures à l'appui, la construction du chalet n'a débuté qu'en octobre 2009.
Source officielle3e chambre civile
64a7b05f3bcaf505db696743
6 juillet 2023
6 juillet 2023
° RG 15/08480 - N° Portalis DBVK-V-B67-MKYK Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 octobre 2015 TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN N° RG 2014J00544 APPELANTES : SARL HERITAGE CHALETS
Source officielle2ème chambre section B
642e759a8b510604f5bc1d20
3 avril 2023
3 avril 2023
Mme [C] [A] est propriétaire d'un chalet référencé C 15.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_24LY00795_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
La demande de la SCI Chalet Notre Dame de la Croix tendant à l'annulation du permis de construire initial et du permis de construire modificatif, qui portent sur la construction de trois chalets d'habitation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03744_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Le 5 avril 2022, la société Le Chalet des Jumeaux a présenté un mémoire en réplique qui n’a pas été communiqué.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FL3A S.A.S. DP CONSTRUCTIONc/S.A
66162be799851e0008f1e744
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle précise qu'à l'occasion du règlement de la situation n°4 du chalet A et des situations n°3 et 4 du chalet C opérée le 27 novembre 2020, la SAS BMC CONSTRUCTION a indiqué laconiquement " pour info
Source officielleChambre civile section B
69e9af73cdc6046d473816c1
21 avril 2026
21 avril 2026
production et distribution de chaleur ou de froid.
Source officielle2ème chambre section B
642e75988b510604f5bc1d1e
3 avril 2023
3 avril 2023
Mme [Z] [E] est propriétaire du chalet référencé [Cadastre 8] situé dans ce parc.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03738_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Le 5 avril 2022, la société Le Chalet des Jumeaux a présenté un mémoire en réplique qui n’a pas été communiqué.
Source officielle1re Chambre A
60356414ca9c208bb307a80c
26 avril 2016
26 avril 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 AVRIL 2016 A.D N° 2016/ Rôle N° 14/24142 [I] [X] [L] [X] SARL LE CHALET DES JUMEAUX C/ SARL CEGEXCO
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ab
9 mai 2008
9 mai 2008
LC CHALETS C / Y...Daniel, Z...Nelly épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
62c67bd4ca9bf263790306c0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[P] [HS], propriétaire de l'appartement n°5 « White eagle » de louer à la société [Localité 10] ski chalets promotions limited leurs appartements pour lui permettre d'exercer son activité de loueur en
Source officiellePage 5 sur 103