CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

97 résultats pour « Choucoy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

63c79b5cda31367c908eb619

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En troisième lieu, l'employeur produit un mot, affiché par le salarié sur un distributeur au sein de la société Cotte Emballage, sur lequel il est précisé «'Ne pas se servir de boissons à base de choco-lait

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69cdfc16cdc6046d47d21586

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

en relevant que, jusque-là, Mme [P] avait 'toujours participé à la plaisanterie' et lui avait d'ailleurs dit le lundi précédent, alors qu'il avait réparé le bras d'intervention « je te remercie mon chouchou

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe46ccdc6046d4786cb31

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Vous colportez qu'il est le 'chouchou de [T]'' 'En couple avec [T]......'. Sa manager est alors obligée, pour le protéger contre vos propos, de faire extrêmement attention.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01392_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Si, selon cette méthodologie, le bruant proyer, le pipit farlouse, le choucas des tours, le goéland brun, le pic vert et l'oreillard gris, dont l'indice de vulnérabilité est faible, n'ont pas fait l'objet

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

678b47088cafc520068c15c3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ARQUEBUSE NOTAIRES ASSOCIES agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY substituant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455746

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Celui-ci est traité de chouchou par [M] car il est antillais et qu'il s'entend bien avec [W] [A]. (...)

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7745bbe450008b2cc58

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DOYEN, avocats au barreau d'AMIENS APPELANTS ET Monsieur [N] [S] né le 14 Mars 1975 à [Localité 7] (80) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Charlotte CHOCHOY

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e899e760ca52a2831c015a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par ME Charlotte CHOCHOY

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

680b1d9e2c124f4fd8d6720a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

RCS d'AMIENS sous le numéro 538 852 302 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte CHOCHOY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60329a3c7befbe0ec22e1eb5

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Cette observation lui a fait prendre conscience qu'il était en souffrance et qu'il ne pouvait plus être considéré comme le 'chouchou consentant' de leur supérieure (sic).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

603269fd5ecb8c9ea83495a9

Appel

7 février 2018

7 février 2018

Madame [G] [S] reconnaît même que parfois parmi les quelques rendez vous notés figurent des activités personnelles et notamment un rendez vous à pôle emploi le 4 novembre 2013 ou avec le plombier, chouchou

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc444e04864e67f001c210

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

de factures à compter de 2016 à la société iranienne PENDER n'est ni un bureau de change ni un intermédiaire financier ; cette société dispose d'un compte bancaire ouvert dans les livres de ZHEJIANG CHOUZOU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630898303169600084135c2

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

En effet, le 02 juillet 2019 vers 11h15, Mme [Z] et deux de ses collègues se trouvaient au rez-de-chaussée du bâtiment A14 et plus particulièrement dans la salle de restauration appelé « choucas ».

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb54cb8dca058e3e80b5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Combien de fois l'ai-je entendue insulter ses interlocuteurs ou les appeler 'mon chouchou', 'mon amour' en fonction de ses humeurs, car évidemment elle se comportait de la même manière avec ses collègues

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6040a83131336b630938c592

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

par J [G] Siège de liquidation : FTI Consulting - Level 22, [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 assistée de Me Aline CHOUCAIR

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa2251a34ad10008581870

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

réunion d'équipe, je soulève à [D] l'extrême sensibilité de [X] vis-à-vis de ce qu'elle fait, elle reconnaît faire 'des tas' car ils ne rangent pas leur chambre et dit que je dis cela car '[X] est mon chouchou

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01243_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

avoisinantes, des communes de Tailly, Warlus, Avelesges, Montagne-Fayel, Métigny, Laleu, Airaines, Bettencourt Rivière, Quesnoy-sur-Airaines, Belloy-Saint-Léonard, Aumont, Hornoy-le-Bourg, Etrejust, Avesnes-Chaussoy

Source officielle