Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
5fdbdea3c4dff3bdd48a4945
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Christophe Y... en juin 2002. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL00595_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Pelous, Moynet et AGTherm avec les intérêts au taux légal et les intérêts capitalisés ; 4°) à ce que les sociétés Subra, IDET, Pelous, Moynet et AGTherm soient condamnées solidairement au paiement des
Source officielleChambre A - Civile
63be62ce13ef607c90ab633e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Suivant conclusions déposées le 1er juillet 2019, la Mutuelle Saint-Christophe Assurances a formé appel incident.
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/Société Anonyme AXA FRANCE IARD
6253cc79bd3db21cbdd90321
1 mars 2013
1 mars 2013
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 01 MARS 2013 (Rédacteur : Robert MIORI, Président) No de rôle : 12/ 06848 SELARL CHRISTOPHE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f9
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f95d
4 juin 2012
4 juin 2012
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 13 février 2009, Monsieur Christophe Z... a fait attraire devant le conseil de prud'hommes de THIONVILLE l'Association OEUVRE DE GUÉNANGE RICHEMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9f
18 octobre 2011
18 octobre 2011
APPELANTS : Monsieur Christophe X...
Source officielleChambre 1-2
653b5857502b828318c4e1a8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 N° 2023/665 Rôle N° RG 22/08013 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQJS [S] [U] C/ Compagnie d'assurance MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f499
11 avril 2012
11 avril 2012
Pris en sa qualité d'ayant droit de Christophe Y..., décédé né le 26 Octobre 1993 à Bastia (20200) (20200) C/ Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032e
4 mars 2013
4 mars 2013
Christophe X... C/ Mme Cécile Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f5
23 avril 2013
23 avril 2013
Jean-Christophe X..., M. Sébastien A..., M. Christophe B... et M. Pierre C..., chacun des trois premiers associés étant détenteur de 8 % du capital social, M.
Source officielle1ère Chambre civile
678f3a2e02aacdb03783fdf1
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[F] [V] [U] Représenté par Me Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C80021-2024-009268 du 29/11/2024 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed9
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... à l'échéance de son contrat à durée déterminée, - dire que le licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
X... Y... Syndicat UNION SYNDICALE DE L'INTERIM CGTc/SAS SUPPLAY
6253cda2bd3db21cbdd93f0c
20 février 2018
20 février 2018
REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 20 FEVRIER 2018 APPELANTS : d'une ordonnance de référé rendue le 08 septembre 2017 par le président du tribunal de grande instance de REIMS, Monsieur Christophe
Source officielle14e chambre
615e0dadc25a97f0381f4eb4
18 décembre 2014
18 décembre 2014
rendue le 20 Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° RG : 13/00910 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel JULLIEN Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890d
18 octobre 2006
18 octobre 2006
Elle fait valoir que la preuve d'une relation causale, entre la faute invoquée contre elle et le dommage subi, n'est aucunement rapportée ; que Michel Y... et Christophe Y... ont monté la quincaillerie
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1a
22 octobre 2013
22 octobre 2013
31131 BALMA CEDEX représentée par Maître Renaud FRECHIN substituant Me Jean-Marc DENJEAN de la SCP SCPA DENJEAN-ETELIN MC-ETELIN C., avocats au barreau de TOULOUSE INTIME : Monsieur Christophe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONSc/Monsieur Christophe X
6031f55eab72dd2deafa497e
30 mai 2018
30 mai 2018
MAI 2018 (Rédacteur : Monsieur Jean-François Sabard, conseiller faisant fonction de président ) PRUD'HOMMES N° de rôle : 16/02297 SARL SMIP SAVEURS ET TRADITIONS c/ Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89667
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Christophe Né le 15 décembre 1972 à COGNAC Fils de Q...
Source officiellePage 5 sur 231