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298 résultats pour « Clavreul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

6711fada7603bf88a1884953

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

à titre incident Monsieur [V], [E] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Papa moussa N'DIAYE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2087 Ayant pour avocat plaidant : Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86780

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître BEAL, Avocat, (TOQUE 56) INTIMES : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 14 rue Crépet LYON 7ème, représenté par son syndic la Régie DELECHAUX CLAVEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88788

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

PIERRE RAEVEN Mairie 82800 VAISSAC représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de Me Fréderique TURELLA-BAYOL, avocat au barreau de TARN ET GARONNE Monsieur Alain X... 1409 chemin de Clavels

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd69cdc6046d47576477

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le docteur [P] a pratiqué le 17 septembre 2013 une résection chirurgicale du centimètre externe de la clavicule et prescrit des séances de rééducation à domicile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106d728558704f52e6bbc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

et faisant état d'une 'douleur bilatérale des épaules ; tendinopathie calcifiante bilatérale, indication à acromioplastie bilatérale, réinsertion du sus-épineux et résection du quart externe de la clavicule

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6710aa66be64d7e5102450f4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Mme [R] souligne qu'elle a suite à l'accident été blessée au visage, a subi une contusion faciale, une déformation de l'épaule et une fracture de la clavicule, notamment.

Source officielle
CA

10e Chambre

616333caf74a27a178b84318

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

[M] [C] a eu un traumatisme crânien avec perte de connaissance et diverses lésions dont une contusion temporale droite avec oedème cérébral, une fracture non déplacée de la clavicule gauche et des fractures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92277

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

représenté par Maître Sandrine JOINAU-DUMAIL, avocat postulant, et assisté de Maître Sophie CLAVEL, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Madame Anne Y... épouse Y..., née le 27 Mars

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

DBVJ-V-B7G-MSBX ----------------------- S.C.I. SEQUENTIAc/S.A

626247adb1a50c277d4c5a7b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SEQUENTIA agissant an la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absente, représentée par Me Sophie CLAVEL, avocat au barreau de LIBOURNE substituant Me Mélina MASSIAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ec9

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Le bilan alors réalisé mettait en évidence plusieurs autres fractures (clavicule gauche, bras droit, côtes du côté gauche), et les médecins n'ont pas diagnostiqué de maladie osseuse.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03820_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

d'état-civil, alors que l'examen réalisé par le service de médecine légale des Hospices civils de Lyon, le 7 juillet 2020, avait conclu, à partir d'examens radiographiques du poignet gauche et des clavicules

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162c1c834defd4c4b3b45f5

Appel

14 février 2013

14 février 2013

compagnons, avant de pouvoir regagner le camp de base et d'être rapatrié en France où il a subi, les 25 octobre et 11 novembre 2008, deux interventions chirurgicales, justifiées par une fracture de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8886a

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

confirmation) : 14 625, 00 ç IPP 15 % (à l'âge de 47 ans à la date de la consolidation) : 19 000, 00 ç Préjudice professionnel La pathologie rencontrée (syndrome cérebelleux et raccourcissement de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89876

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

et la plainte déposée à la gendarmerie, Mme A... a été examinée par un médecin légiste qui a constaté plusieurs traces ecchymotiques à la lisière du cuir chevelu, dans la région cervicale et de la clavicule

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00219_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

C a chuté et s'est fracturé la clavicule gauche.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8155d1fb03057d9a4fbc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

GENARD PERE ET FILS copie exécutoire le 28/04/2022 à SCP ACG SCP VIEL SELARL CLAVEL VHN/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89835

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

LEFRANC (jugt du tribunal de commerce de SOISSONS en date du 29 avril 2005) ... 02101 ST QUENTIN NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me COLIIGNON BERTIN de la SELARL COLIGNON BERTIN CLAVEL

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66162be099851e0008f1e610

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[O] [N] [E] a été victime d'une chute qui lui a occasionné notamment une fracture de la clavicule et de trois côtes gauches. Soutenant que le véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bdb4709e24f13d55566

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Il ressort de ces éléments une continuité des soins et des symptômes puisque les lésions observées sont au même endroit, à savoir l'épaule droite, l'omoplate droite, la clavicule droite et les cervicales

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fd0188778318399607

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Il était noté des points douloureux à la palpation de l'épaule en antérieur ainsi qu'en regard de la clavicule, avec lors de la mobilisation des épaules, une légère limitation active et passive de l'épaule

Source officielle

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