CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
6711fada7603bf88a1884953
17 octobre 2024
à titre incident Monsieur [V], [E] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Papa moussa N'DIAYE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2087 Ayant pour avocat plaidant : Me Véronique CLAVEL
Cour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86780
22 janvier 2003
représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître BEAL, Avocat, (TOQUE 56) INTIMES : LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 14 rue Crépet LYON 7ème, représenté par son syndic la Régie DELECHAUX CLAVEL
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
PIERRE RAEVEN Mairie 82800 VAISSAC représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de Me Fréderique TURELLA-BAYOL, avocat au barreau de TARN ET GARONNE Monsieur Alain X... 1409 chemin de Clavels
1ère chambre civile A
69eafd69cdc6046d47576477
23 avril 2026
Le docteur [P] a pratiqué le 17 septembre 2013 une résection chirurgicale du centimètre externe de la clavicule et prescrit des séances de rééducation à domicile.
Chambre Sociale
643106d728558704f52e6bbc
6 avril 2023
et faisant état d'une 'douleur bilatérale des épaules ; tendinopathie calcifiante bilatérale, indication à acromioplastie bilatérale, réinsertion du sus-épineux et résection du quart externe de la clavicule
Pôle 6 - Chambre 4
6710aa66be64d7e5102450f4
16 octobre 2024
Mme [R] souligne qu'elle a suite à l'accident été blessée au visage, a subi une contusion faciale, une déformation de l'épaule et une fracture de la clavicule, notamment.
10e Chambre
616333caf74a27a178b84318
14 septembre 2011
[M] [C] a eu un traumatisme crânien avec perte de connaissance et diverses lésions dont une contusion temporale droite avec oedème cérébral, une fracture non déplacée de la clavicule gauche et des fractures
6253cd0ebd3db21cbdd92277
13 avril 2015
représenté par Maître Sandrine JOINAU-DUMAIL, avocat postulant, et assisté de Maître Sophie CLAVEL, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Madame Anne Y... épouse Y..., née le 27 Mars
CHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-MSBX ----------------------- S.C.I. SEQUENTIAc/S.A
626247adb1a50c277d4c5a7b
21 avril 2022
SEQUENTIA agissant an la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absente, représentée par Me Sophie CLAVEL, avocat au barreau de LIBOURNE substituant Me Mélina MASSIAS
6253ccfdbd3db21cbdd91ec9
14 janvier 2015
Le bilan alors réalisé mettait en évidence plusieurs autres fractures (clavicule gauche, bras droit, côtes du côté gauche), et les médecins n'ont pas diagnostiqué de maladie osseuse.
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03820_20220407
7 avril 2022
d'état-civil, alors que l'examen réalisé par le service de médecine légale des Hospices civils de Lyon, le 7 juillet 2020, avait conclu, à partir d'examens radiographiques du poignet gauche et des clavicules
Pôle 6 - Chambre 2
6162c1c834defd4c4b3b45f5
14 février 2013
compagnons, avant de pouvoir regagner le camp de base et d'être rapatrié en France où il a subi, les 25 octobre et 11 novembre 2008, deux interventions chirurgicales, justifiées par une fracture de la clavicule
6253c982bd3db21cbdd8886a
15 juin 2006
confirmation) : 14 625, 00 ç IPP 15 % (à l'âge de 47 ans à la date de la consolidation) : 19 000, 00 ç Préjudice professionnel La pathologie rencontrée (syndrome cérebelleux et raccourcissement de la clavicule
6253c9e7bd3db21cbdd89876
31 octobre 2007
et la plainte déposée à la gendarmerie, Mme A... a été examinée par un médecin légiste qui a constaté plusieurs traces ecchymotiques à la lisière du cuir chevelu, dans la région cervicale et de la clavicule
6ème chambre
DCA_24NT00219_20250211
11 février 2025
C a chuté et s'est fracturé la clavicule gauche.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8155d1fb03057d9a4fbc
28 avril 2022
GENARD PERE ET FILS copie exécutoire le 28/04/2022 à SCP ACG SCP VIEL SELARL CLAVEL VHN/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
6253c9e6bd3db21cbdd89835
16 octobre 2007
LEFRANC (jugt du tribunal de commerce de SOISSONS en date du 29 avril 2005) ... 02101 ST QUENTIN NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me COLIIGNON BERTIN de la SELARL COLIGNON BERTIN CLAVEL
1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e610
9 avril 2024
[O] [N] [E] a été victime d'une chute qui lui a occasionné notamment une fracture de la clavicule et de trois côtes gauches. Soutenant que le véhicule automobile conduit par M.
Chambre sociale
63104bdb4709e24f13d55566
31 août 2022
Il ressort de ces éléments une continuité des soins et des symptômes puisque les lésions observées sont au même endroit, à savoir l'épaule droite, l'omoplate droite, la clavicule droite et les cervicales
2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fd0188778318399607
9 octobre 2023
Il était noté des points douloureux à la palpation de l'épaule en antérieur ainsi qu'en regard de la clavicule, avec lors de la mobilisation des épaules, une légère limitation active et passive de l'épaule
Page 5 sur 15