PUMAS ; ROUNDUP ; BAYTHROID ; U46D ; ASSERT ; CORVET FLO ; OPUS ; GLIFOR ; GLIFOGARDE ; LIMASAN ; BEST ; ALLIE ; Opus team ; ALTO ; UNIX ; GRATIL ; SONIS ; SPOT NON ; STRATOS ; CELIO ; PARLAY ; OGAM ; COGITO

immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 331 790 436, prise en la personne de son Président, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité au siège social 5 avenue Joseph Cognot

Le 18 octobre 2014, la salariée a été victime d'un 'accident' en se cognant la tête contre l'angle du bureau, qui a été pris en charge par la CPAM le 14 janvier 2015 au titre de la législation professionnelle

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Etablissement Public TRESOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO Me Lisa VIETTI

d'un traitement, - l'avis médical motivé du Dr [K] établi le 16 août 2022 indiquant que l'intéressé se déclare SDF à [Localité 2], être venu en bus à [Localité 4] comme touriste, qu'il indique cogiter

d'une séance à la piscine de l'établissement de l'UCPA de Reims, dans le cadre de l'activité d'éducation physique et sportive, l'enfant B C, scolarisée en classe de CM2 à l'école élémentaire Alexis Conio

En octobre 1978, Me [N] a créé, avec Me [S], la SCP Cognet-Richard, Mme [Y] continuant de travailler au sein de cette SCP qui a par la suite rencontré plusieurs changements d'associés, de sorte qu'elle

LYON 2ème chambre A ARRET du 10 JANVIER 2023 APPELANTE Mme [M] [H] née le 30 Janvier 1977 à [Localité 2] (Algérie) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Laure COGNON

TJ de BOBIGNY RG n° 20/02073 APPELANTE Madame [I] [C] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier GADY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1531 substitué par Me Nicolas COGNET

; PUMAS ; ROUNDUP ; BAYTHROID ; U46 ; ASSERT ; CORVET FLO ; OPUS ; GLIFOR ; GLIFOGARDE ; LIMASAN ; BEST ; ALLIE ; Opus team ; ALTO ; UNIX GRATIL ; SONIS ; SPOT NON ; STRATOS ; CELIO PARLAY ; OGAM ; COGITO

née le 26 Mai 1938 à CHAMBERY (SAVOIE) ... 73160 COGNIN représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SELARL Christian PERRET, avocats au barreau de l'AIN L'instruction

électromagnétiques reconnus par l'Union internationale des télécommunications qu'aux points de mesures retenus par la société KPLUG en juillet 2018 pour la société Soprodi Radios Régions à savoir Vauconcourt, Cornot

lecture du dossier 'Analyse AT du 2 janvier 2013' de Monsieur [B] [J], que celui-ci ne se soit pas blessé à la tête en glissant sur le sol de l'entrepôt mais, contrairement à ses déclarations, en se cognant

Par actes des 9 et 21 janvier 2014, Mme [C] qui avait indiqué s'être entravée dans les vestiges du mur le 22 avril 2011 et avoir fait une chute en se cognant la tête sur un pan du mur, a assigné les sociétés

Il avait également des comportements étranges, se réfugiait sous une table ou un banc, se cognait la tête, faisait le mort.

LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO Me Virginie ROSENFELD Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement

représentée par son représentant légal domiclié ès qualités audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Sylvain Stride, avocat constitué, et substitué par Me Clémence Coilliot

-Mme [B] et Mme [W], filles de Mme [S], ont indiqué dans leur courrier du 14 août que Mme [U] avait été brusque avec leur mère le soir après le repas en cognant le fauteuil roulant alors qu'elle le poussait