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2026 Minute N° 337/2026 N° RG 26/01209 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMZJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 11 avril 2026 à 14h11 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

697b062acdc6046d4711bcd4

Appel

28 janvier 2026

JANVIER 2026 Minute N° N° RG 26/00237 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HLG3 (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 janvier 2026 à 14h58 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

69ce01c4cdc6046d47d2d947

Appel

1 avril 2026

2026 Minute N° 291/2026 N° RG 26/01054 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMRI (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 30 mars 2026 à 13h27 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

69d896c8cdc6046d47bc2739

Appel

8 avril 2026

2026 Minute N° 308/2026 N° RG 26/01114 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMUJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 avril 2026 à 14h49 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

6a210c03cdc6046d47094fb7

Appel

3 juin 2026

2026 Minute N° 491/2026 N° RG 26/01796 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNXJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 01 juin 2026 à 15h08 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

65a8d750e12c85000874b0e8

Appel

17 janvier 2024

[T] [H] né le 22 Février 2005 à MAROC de nationalité Marocaine ayant pour avocat désigné Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Janvier 2024 à 16 heures

Source officielle

Chambre Etrangers/HSC

65a8d754e12c85000874b0ea

Appel

17 janvier 2024

[T] [W] né le 13 Mai 1996 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat désigné Me Justine COSNARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 12 Janvier 2024

Source officielle

Chambre Commerciale

6032a5fded78511e00953674

Appel

14 décembre 2017

LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie COSNARD

Source officielle

Chambre Commerciale

6032e32233e159572b088743

Appel

9 novembre 2017

Source officielle

Chambre Commerciale

60361a04dc4f827dedac5d39

Appel

17 décembre 2015

: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD

Source officielle

Chambre Commerciale

6036c9228c09e167e8db05df

Appel

3 septembre 2015

: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD

Source officielle

Chambre 4-3

64a8fef303029105dbedbf44

Appel

7 juillet 2023

DACHSER FRANCE Représentant : Me Paul COEFFARD de la SCP TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascale MARTIN, magistrat de la mise en état, assistée

Source officielle

Chambre des Rétentions

69ce01becdc6046d47d2d8e8

Appel

1 avril 2026

2026 N° RG 26/01056 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HMRK (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 31 mars 2026 à 12h12 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7H-NPLG E.A.R.L. LEMONIEc/S.A

6789fa410c7dc206c9eb7df7

Appel

16 janvier 2025

Sur la base de cette ordonnance, la Sarl Agri distri services a fait pratiquer : - une saisie conservatoire de créance dressée selon acte de la Selarl Moreau Coiffard, commissaires de justice à [Localité

Source officielle

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87ba7

Appel

10 novembre 2005

MAAF es qualité d'assureur de l'entreprise LEBOEUF Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEX représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me COSNARD, avocat Entreprise TUAL Les Bréjoncs 44150

Source officielle

Chambre des Rétentions

69fad06ecdc6046d47bf7123

Appel

5 mai 2026

MAI 2026 Minute N° 396/2026 N° RG 26/01430 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNEK (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 01 mai 2026 à 11h35 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

69f19a06cdc6046d47ede0c0

Appel

28 avril 2026

2026 Minute N° 375/2026 N° RG 26/01374 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNCF (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 avril 2026 à 13h34 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

6901af3f748a422ad953c9c7

Appel

28 octobre 2025

2025 Minute N° 1047/2025 N° RG 25/03224 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 octobre 2025 à 11h46 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

68f1d5b50b565ec7590f7b81

Appel

15 octobre 2025

2025 Minute N° 1001/2025 N° RG 25/03047 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJOM (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 13 octobre 2025 à 14h10 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

Chambre des Rétentions

6a210c0ccdc6046d4709526b

Appel

3 juin 2026

2026 Minute N° 488/2026 N° RG 26/01792 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HNXE (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 01 juin 2026 à 15h06 Nous, Marine COCHARD

Source officielle

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