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3 664 résultats pour « Doublet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

615e0e65c25a97f0381f55f7

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Le conseil de Monsieur [H] par courrier du 12 novembre 2008 a sollicité le versement par la Caisse d'une indemnisation équivalente au doublement du capital escompté.

Source officielle

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CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5acdc6046d47877a66

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Lors de l'examen, le médecin a constaté une douleur à la fois de l'épaule droite et du rachis lombaire, une limitation des mouvements de l'épaule droite et une douleur lombaire.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac832afcd9ba2a7398718

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

intense surtout douleur paravertébrale lombaire gauche + douleur trapèze gauche».

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdbb57f94f8349485c06de3

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

L caisse adresse également un double de cette déclaration au médecin du travail.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

636a00175228c37f74aa15d6

Appel

30 août 2022

30 août 2022

UBISOFT ENTERTAINMENT En présence de : MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT [2] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Isabelle DOUILLET, présidente de la 1ère chambre du pôle 5, Assistée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971f12dcdc6046d47393855

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31190cdc6046d47a755d2

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

dès le 4 janvier 2024, que le salarié a été pris en charge par une collègue SST pour une douleur l'empêchant de poursuivre son travail et que la chef d'équipe a été prévenue.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6035ed1d76a69b5306add08b

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Enfin, la société ARGEDIS relève que dans son décompte, le salarié ne tient pas compte des nuits où il est en doublon.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd9790df5da5b6716e70c71

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

[H], établie pour 'douleurs invalidantes', le 25 août 2010.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6350e4f842150aadff23dc12

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Agnès COCHET-MARCADE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

651e5390a81daa831884f592

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

, présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e3c1cdc6046d477b3448

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

CRISTAL'ID Copie exécutoire délivrée le : à : Me DOUBLET Me COSSONNET Me VERRANDO Copie certifiée conforme délivrée le :

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9b80f695925ade68b69d7

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Le certificat médical initial en date du 4 novembre 2011 faisait état d'un "malaise avec douleurs abdominales survenu à la suite d'un conflit professionnel sur les lieux du travail".

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdaca59b701765c89c40dc4

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Les douleurs persistant après cette première opération, Mme [R] a de nouveau été opérée le 13 septembre par le docteur [K] puis le 20 septembre de la même année.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc9c40aa805a7864cac

Appel

30 août 2022

30 août 2022

barreau de PARIS, toque : T01 En présence de : MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT [1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Isabelle DOUILLET

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CA

1ère ch. civile

68e5effb940fdbe4ba077733

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Opposant : SNC DU DONJON Représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN à SA ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE Représentée par Me Sandrine DARTIX-DOUILLET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

643e35de83146e04f531ecc6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Isabelle DOUILLET, Présidente de la 1ère chambre du pôle 5 si vous avez des difficultés de mobilité, nous vous invitons à prendre attache avec le service CA Adresse postale [Adresse

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63b54725c9018405dfcaae39

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

DEMANDERESSE AU RECOURS : Madame [K] [W] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne DÉFENDEUR AU RECOURS : SCP VERILHAC & ASSOCIES représentée par Maître Sandrine DARTIX DOUILLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9174e

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

comparant en personne Assisté de Me Virginie DOUBLET NGUYEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1445 INTIMÉE Société CREDIMUNDI venant aux droits de la SA DUCROIRE DELCREDERE Prise en la personne

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03374_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

A, représenté par Me Doublet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 mai 2022 par du tribunal administratif de Paris ; 2°) de faire droit à son opposition à la contrainte du 11 mars 2021

Source officielle