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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6350e4d942150aadff23db56
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 5] [Localité 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 824 816 417 représentée par Me Serge DUPIED
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd9
4 décembre 2008
4 décembre 2008
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfda
4 décembre 2008
4 décembre 2008
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66878d0605d6f7f678d493ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS de la SCP BONIFACE & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN SAS SNT DURIEZ
Source officielleAvis
CADA:20200112
25 juin 2020
25 juin 2020
publiques a informé la commission, d’une part, que les actes de relance et poursuites relatifs au recouvrement des amendes, étaient adressés directement aux intéressés par un centre éditique sans être dupliqués
Source officielleChambre de la Proximité
62873350c1d4e9057d612f72
19 mai 2022
19 mai 2022
DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE DIEPPE du 22 Avril 2021 APPELANT : Monsieur [W] [T] né le 12 Janvier 1942 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Thierry DULIERE
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba7
28 mai 2003
28 mai 2003
SAINT ESTEBALE Rosa, de nationalité française, marié, gérant, demeurant 27, rue Léon Blum - 59239 THUMERIES jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître DURIEUX
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0e82b27805d4d3c078
9 août 2022
9 août 2022
Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON C/ Mathieu LOURENCO Représenté par Me Christophe CHATRIOT de la SCP MAJNONI D'INTIGNANO-BUHAGIAR-JEANNIARD-PIZZOLATO-CHATRIOT
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63577c7a21f86b05a77f6e03
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Représenté par Mme [O] [H] (Délégué syndical ouvrier) Non comparant, non représenté Mme [V] [G] [Adresse 3] Représentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat postulant au barreau de METZ et Me Pierre DULMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b9
7 février 2008
7 février 2008
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85285
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Philippe Prévenu, appelant, libre, comparant volontairement Assisté de Maître DURIEUX Jean-Pierre, avocat au barreau de LILLE LE MINISTÉRE PUBLIC : Le Procureur de la République prés le Tribunal de Grande
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00588_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
A, représenté par Me Dubreux, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne, à titre principal, de lui délivrer un titre
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a9
23 avril 2025
23 avril 2025
Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de RENNES - Pôle Social Références : 20/00019 **** APPELANTE : LA SAS [9] [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Me Antoine DULIEU
Source officielleChambre sociale 4-3
6892e2adbf535a2d228f952e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
03479 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WHVL dans une instance entre les parties suivantes : Madame [W] [I] [P] née le 02 Juin 1984 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Corinne DURIEZ
Source officielle5ème Chambre
6319874d51eeae4f1309d1be
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BET2C, ayant son siège social sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice pour ce domicilié audit siège Représentée par Me Serge DUPIED de la SELARL SERGE DUPIED, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a1e
26 octobre 2006
26 octobre 2006
rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de :Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS :Madame DURIEZ
Source officielle2ème chambre
6979b69ecdc6046d47f2b50c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
BANQUE POPULAIRE OCCITANE CONFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Karine DURRIEUX - Me Jérôme MARFAING-DIDIER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02888_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 mars 2022, le 12 octobre 2022 et le 14 octobre 2022, la commune de Quiberville-sur-Mer, représentée par la SCPA Dulière, conclut au rejet de la requête et
Source officielle2 e chambre civile
63c79b3dda31367c908eb5e3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
SARL ALBIGNY, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège : [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610ec173dff6a793362e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 24/04171 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 12 Mai 2025 Appelant : Monsieur [U] [R], représentant : Me Corinne DURIEZ
Source officiellePage 5 sur 35
DULIEU PERHIRIN
26/05/2026
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ROGET, Fanny, DULIEU
26/03/2026
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SOCIETE CIVILE DE MOYEN DES KINÉS DULIEU
13/03/2026
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DULIEU, Mélissa, Marina, BELHADJ
27/01/2026
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DULIEU KINÉ
11/01/2026
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