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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
68f7136ccbf3d85a0c71eb0e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
LCL-LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 S.A.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01666_20260205
5 février 2026
5 février 2026
le préfet pouvait seulement, conformément aux articles R. 214-35 et suivants du code de l’environnement, s’opposer à sa déclaration ; - en estimant que les projets de serres et parcs photovoltaïques Elisa
Source officielleChambre civile 1-6
662b440cfe25450008314d9c
25 avril 2024
25 avril 2024
exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa
Source officielle12e chambre section 2
6033f290cc9beba3388af40f
28 février 2017
28 février 2017
- condamne la SAS Ellipsa aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913f9
5 février 2014
5 février 2014
susvisé fixant à un minimum de deux unités de base la rémunération de l'avocat ; Considérant sur l'appréciation du travail fourni, que Me Martine Z...a été désignée pour défendre les intérêts de Mme Elisa
Source officielle2 e chambre civile
69d9e10bcdc6046d47d99586
9 avril 2026
9 avril 2026
à la Cour : du 18 décembre 2025, rendue par le conseiller de la mise en état de dijon - RG : 25/00803 APPELANTS : Monsieur [N] [L] [Adresse 1] [Localité 1] / FRANCE Représenté par Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deea
19 mai 2011
19 mai 2011
Ils ont donné naissance à Elisa, née le 14 décembre 1996.
Source officielle16e chambre
65336b88bb40ec8318f31ec9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
19.10.2023 à : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me François PERRAULT de la SELARL MAYET & PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bff
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Le préfet à la suite du dépôt d'une demande d'asile par Juana Elina Y...
Source officielle2ème chambre
68fb977f11af6ba0065f395a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] Représenté par Me Elisa OPPLIGER-KHAN de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252e
11 juin 2015
11 juin 2015
Représentés tous deux par Me Albert COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés sur l'audience par Me Elisa COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE SARL MSB
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e0354f98d9699d4fbf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
La SCI Elizza n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b9f
27 octobre 2014
27 octobre 2014
25 mars 2014 par le Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de BRIVE la GAILLARDE qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure éducative en milieu ouvert instituée au profit de Elisa
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68872fdd147ef4d642d37665
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[X] [J], né le 14 Décembre 1969, actuellement hospitalisé au Centre hospitalier Saint-Jacques de Nantes et ayant pour avocat Me Elisa MONNEAU, avocat au barreau de RENNES, d'une ordonnance rendue le
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b2
6 juin 2011
6 juin 2011
Elle sollicite encore, si la Cour estimait cette mesure indispensable, l'audition de Camila et Elisa.
Source officielle16e chambre
6033431ec63a77b37b344d98
6 juillet 2017
6 juillet 2017
N° SIRET : 040 326 364 2 [Adresse 2] Représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SCP GUEILHERS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 129 - N° du dossier 464/15 Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d655
3 février 2011
3 février 2011
ARRÊT DU 03/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05317 Jugement (No 10/ 00125) rendu le 07 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : PB/ IM APPELANTE Madame Elisa
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
678b43b6c6ad78dd9cf0d4e4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
; - Débouté la société Elise de sa demande d'écarter l'exécution provisoire ; - Débouté la société Elise de ses demandes autres, plus amples ou contraires ; - Condamné la société Elise aux dépens
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03205_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Les dépens étant inexistants dans la présente instance, les conclusions présentées par la SARL Elisea à ce titre doivent être rejetées.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 31] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa
Source officiellePage 5 sur 279