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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69739635cdc6046d476f4369
22 janvier 2026
experts ont pris en considération l'atteinte au genou gauche pour déterminer le taux d'IPP.
Ch.protection sociale 4-7
697c4921cdc6046d4735ca0f
29 janvier 2026
entorse et foulure du genou gauche avec suspicion de rupture du tendon rotulien " et " syndrome rotulien genou gauche avec patella alta " à compter du 1er septembre 2018.
5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495a
25 avril 2024
[M] [S] mais l'a déclaré infondé, - donné acte à la Mutualité sociale agricole Provence Azur de ce qu'elle a pris en charge le 27 juin 2017 la rechute du genou gauche de M.
Chambre sociale
6801e1a39b53b0c2f5373f75
17 avril 2025
genou gauche ; *le genou droit ; - dire s'il y a un état antérieur pour le genou gauche et le rachis dorsal ; - si un état antérieur est reconnu, fixer la part liée à l'accident et la part liée à
Pôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973b8
5 juillet 2024
Le certificat médical initial, établi le 19 mai 2014 par le service des urgences de l'hôpital [4], constatait une « entorse genou gauche ».
Chambre 4-8b
66162bd199851e0008f1e46a
9 avril 2024
[V] a subi une entorse au genou droit et des contusions à l'épaule gauche.
1ère ch. civile
64f02e68db41fad969879bb4
30 août 2023
S'agissant du genou gauche, les deux experts excluent le lien de causalité entre les interventions du genou droit et leurs conséquences : - le Dr [U] explique que « Le retentissement sur le genou gauche
1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec9
2 avril 2024
-que le but visé par l'opération du genou était d'atteindre une flexion de 90% compte-tenu de l'état antérieur -que l'indication de la prothèse était tout à fait justifiée par l'état du genou ; que
69d0a499cdc6046d4711300a
3 avril 2026
Il a été victime, le 21 juillet 2020, d'un accident du travail alors qu'il était délégué sur un chantier [2] à [Localité 3], ayant ressenti un " craquement au niveau de son genou droit " en " sortant de
Ch.sociale-protec.sociale
696a4438cdc6046d478761c5
15 janvier 2026
des lésions chroniques du ménisque du genou droit et du genou gauche constatées en février et mars 2016 et confirmées par [20].
662b43cffe25450008314970
Elle s'est levée de sa chaise et s'est tordu le genou', accompagné de réserves ' aucun témoin, circonstances de torsion du genou non claires' Le certificat médical initial établi le 1er avril 2022 par
Chambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e2
3 mai 2022
Mouvements de latéralité externe et de tiroir du genou gauche ».
686766ff7c03803a32c271fb
3 juillet 2025
[O] [I] a été victime d'une banale chute sur le genou droit de sa hauteur, traumatisme à faible énergie.
9ème Ch Sécurité Sociale
65b210cac4cf860008dff67c
24 janvier 2024
droit ; (Indiquez, le cas échéant, l'appareil, la machine ou le moyen de locomotion utilisé) : non précisé : objets en cours de manipulation - accident de travail ; Siège des lésions : genou - genou
Ch.secu-fiva-cdas
65449d4cc71a6a83181c8de8
2 novembre 2023
D'après le rapport du docteur [G] du 21 décembre 2021, l'assuré présente une arthrose tri comportementale évoluée du genou gauche qui devait faire l'objet d'une mise en place d'une prothèse totale du genou
Pôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a2
13 octobre 2023
Traumatisme du genou droit, lésion méniscale traitée chirurgicalement.
Chambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b64
14 janvier 2025
Le certificat médical initial du 12 octobre 2019 fait état d'une 'entorse genou gauche'.
Chambre sociale section 3
6348ff5363d497adffda3f19
13 octobre 2022
pose du pied au sol n'implique pas la pose d'une prothèse de genou.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20241001
1 octobre 2024
gauche et l'accident de service du 14 décembre 2015, son genou droit soumis à l'usure ne présentant quant à lui aucune pathologie de cette nature.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04082_20220707
7 juillet 2022
B, qui présentait une arthrose débutante du genou gauche sous forme de chondropathie diagnostiquée en 2011, a été victime d'un traumatisme en torsion du genou gauche dans les escaliers en quittant son
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