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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
6711faf67603bf88a1884b57
17 octobre 2024
17 octobre 2024
articles 939, 941 et 945-1 du code de procédure civile, Dans l'instance opposant : Société [7] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704c81e733ee26983143
22 avril 2024
22 avril 2024
l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE CLINIQUE ESQUIROL [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704c81e733ee26983145
22 avril 2024
22 avril 2024
l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE CLINIQUE ESQUIROL [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704c81e733ee26983149
4 avril 2024
4 avril 2024
POZZOBON, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT SAS [6] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut
Source officielleREFERES 1ER PP
688731801692fcf85d581fe6
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[U] [T], décédé le 21 mai 2022, en qualité d'usufruitière du défunt [Adresse 2] [Localité 5] Représentées et plaidant par Me Agnès GRANDET, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Mélanie CRONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948cc
28 février 2020
28 février 2020
Représentée par Me Sandra Ohana de l'AARPI Ohana-Zerhat cabinet d'avocats, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 et par Me Sabine du Granrut, avocat au barreau de Paris. INTIMÉS Monsieur J...
Source officielleRecours Hospitalisation
669f4797b8a2ee2bca84b09c
22 juillet 2024
22 juillet 2024
X] [J] a été admis en soins psychiatriques sans consentement à la demande d'un tiers, sa soeur, en urgence, en raison notamment de tachypsychie, de désorganisation cognitive et idées délirantes de grandeur
Source officielle1ère Chambre section B
6719e4e15857dd64cbdaa3e2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
médical du Dr [O] [R], Chef de Pôle au Centre Hospitalier du [6] en date du 2 octobre 2024 que [L] [C] était en progamme de soins mais que son état de santé s'est dégradé (état maniaque, idées de grandeur
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947ae
7 octobre 2019
7 octobre 2019
-Grangeois-F...
Source officielle1ère Chambre civile
653a0657d0451e8318d0e94f
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Adresse 14] [Adresse 14] Représentée par Me GRANDET substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE PAUWELS DERBISE, avocats au barreau d'AMIENS S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163151fe03efc4516bd2e1b
29 juin 2011
29 juin 2011
du niveau de la pile » sont vagues et imprécises et que, d'autre part, le brevet ne comporte pas d'indication relative à la structure des moyens qui permettraient d'opérer une telle « mesure de la grandeur
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68676a2eae73470041cef889
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BRU ET FILS GROUP prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absente représentée par Me Jérémy GRANET membre de la SARL GRANET AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre Premier Président
6442299dd2fa6fd0f80402e5
19 avril 2023
19 avril 2023
[H], plutôt calme, continue à adopter un discours empreint d'idées de grandeur, qu'il peut rapidement devenir virulent lorsqu'il évoque son souhait de sortir de l'hôpital et qu'il lui est rappelé qu'il
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35355
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il note une logorrhée des idées de grandeur et des éléments persécutoires d'allure paranoïaque sans critique de son comportement. Ce certificat médical est également motivé.
Source officiellePremière Présidence
68872fcf147ef4d642d375bf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il a été réintégré en hospitalisation complète pour état d'excitation avec troubles du comportement et idées délirantes à thème de grandeur (philanthropie, oblativité) dans le même contexte de mauvaise
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05646_20220816
16 août 2022
16 août 2022
C, représenté par Me Grangeon, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1910037 du 8 juillet 2021 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2019 par lequel la préfète
Source officielleRecours Soins psychiatriq
644b6372c51457d0f882dc0d
27 avril 2023
27 avril 2023
Le patient présente un état de surexcitation avec une hyperactivité désordonnée, des idées de grandeur, une surestimation de soi et des troubles du sommeil.
Source officielle1ère Chambre
615e0d1ec25a97f0381f4bd1
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Nature affaire : Demande en remboursement de cotisations Affaire : SARL BOULANGERIE PATISSERIE LARRIEU, SARL BOULANGERIE PATISSERIE BLANCHARD, SARL BOULANGERIE PATISSERIE GRACIET
Source officielleChambre 1-11 HO
69e9b062cdc6046d47382863
21 avril 2026
21 avril 2026
aux débats : - le certificat médical d'admission établi par le docteur [X] [S] exerçant dans l'établissement, faisant état de troubles schizoaffectif et d'une rupture de traitement avec idées de grandeur
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01531_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Par un mémoire enregistré le 10 mars 2022, la société l'Aiguille percée, représentée par Me du Granrut, demande à la cour de prendre acte du désistement de sa requête.
Source officiellePage 5 sur 45