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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
65449d74c71a6a83181c8ed0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
V-B7G-CGMI4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Juillet 2022 -Juge de l'exécution de [Localité 3] RG n° 22/80991 APPELANTE Madame [E] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f804038b
20 avril 2023
20 avril 2023
chambre et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
642fb674cece1704f57476de
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officielle3e Chambre A
6162f3ca24fee0dd3d00611c
8 mars 2012
8 mars 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Frédérique BRUEL, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb20a0de54ff609f816c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre Assesseur : Madame Olivia JEORGER LE GAC, Conseillere GREFFIER : Madame Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44d
1 avril 2008
1 avril 2008
€, - dit que Christiane X... bénéficierait du droit à attribution préférentielle de l'immeuble de communauté située ... et que Paul Y... conserverait la propriété des deux appartements situés rue Grégoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43e5fe25450008314aae
25 avril 2024
25 avril 2024
35L7-V-B7H-CHT55 Décision déférée à la cour Jugement du 21 mars 2023-Juge de l'exécution de Bobigny-RG n° 22/02304 APPELANT Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da1
8 janvier 2021
8 janvier 2021
avocat au barreau de PARIS, toque : D1890 INTIMÉE SCI MISA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6438f341a942a604f5e937e3
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -défaut -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668cd24cbbc9a118c6c63fc3
6 juillet 2024
6 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Grégoire
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66a9d39805566a2f16fd87ff
30 juillet 2024
30 juillet 2024
publique, le 29 Juillet 2024 COMPOSITION Isabelle MONTAGNE, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté de Florence GREGORI
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6711fae17603bf88a18849bd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Localité 3] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants Me Olivier Pardo, Baptiste Fresse
Source officielleChambre 1-7
63ca42429066fd7c90fc234f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
motif d'une absence de publication au service de publicité foncière ou d'absence d'information par ses soins de l'existence de cet usufruit à Maître KERKERIAN, qui était également le conseil de son frère
Source officielle11e Chambre A
6035e14d81807e47a0be3108
9 février 2016
9 février 2016
APPELANT Monsieur [H] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Véronica VECCHIONI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Gregory
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
643e35cf83146e04f531ec5a
17 avril 2023
17 avril 2023
13424 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence GREGORI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0466129746fdd69d63
3 avril 2025
3 avril 2025
AKWEL, RCS de [Localité 7] n°344844998, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9375a4830e11c0967c740
13 mars 2020
13 mars 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : - défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b355
3 décembre 2007
3 décembre 2007
INTIMÉ : Monsieur Grégoire Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9492f
19 juin 2020
19 juin 2020
Représentés par Me Françoise ECORA, avocat au barreau de l'Essonne et par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de Paris, toque : K0065 INTIMES Monsieur H... I... [...] [...] Madame C...
Source officielleChambre 3-1
68f1d9089abd0e067a219387
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LA MEDICALE Société LCL CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 16 octobre 2025 à : Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES Me Grégory
Source officiellePage 5 sur 12
BOUCHERIE VIDAL GREGORY, Les 2 FRERES
Acte sous seing privé en date du 14/10/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Toulon le 23/10/2025, Dossier Dossier no 2025 00055332 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Avenue Jean Toucas 83260 LA CRAU. Adresse du nouveau propriétaire : 35 Avenue du Lieutenant Jean Toucas 83260 LA CRAU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2025
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FRERE, Gregory, Paul, Henri
10/07/2025
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FRERE, Gregory, Paul, Henri
23/10/2024
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Atelier Prestige - Ets Magnier Frères, MAGNIER, Christopher, Grégory, Sébastien
11/12/2022
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