AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
64364c9029c3df04f589a405
11 avril 2023
11 avril 2023
FLYT CONSEIL PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous Odile Grévin, Conseiller de la mise en état, Vu le jugement du tribunal de commerce d'AMIENS en date du 21 février 2023 s'étant
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7290d808eb34e4553f0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ECONHOMA ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL Nous, Odile Grévin, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 30 janvier 2024 par Monsieur [E] [I] et Madame [L] [P] épouse [I]
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b470b8cafc520068c15e7
9 janvier 2025
9 janvier 2025
la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Fabrice DE COSNAC de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile Grévin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676a3aae73470041cef935
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 3] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile GREVIN, Magistrat de la
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67908ed79b4b0b8d25008cea
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[I]-PECOU prise en la personne de Maître [M] [I] ès qualités de liquidateur judiciaire de HZ AUTO INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, présidente de la chambre économique
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67ef6fca7985d82da296f859
3 avril 2025
3 avril 2025
BANK PICTET & CIE (EUROPE) ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile Grévin, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 26 Décembre 2024 par la S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65cb14ee474256000835c3b0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN, président de la CHAMBRE ÉCONOMIQUE, Vu la déclaration d'appel n°23/01650 en date du 03 mai 2023 et l'affaire inscrite au répertoire général
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f1d9039abd0e067a219325
16 octobre 2025
16 octobre 2025
date du 20 Février 2025 dans l'affaire portant le n° RG Société CONSULTING RESEAU FIBRE APPELANTE Société URSSAF DE L'AISNE INTIMEE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Odile Grévin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63d0d56b81a7b805de12b43f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
GREFFIER : Mme Sophie TRENCART adjointe administrative faisant fonction.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67beb17c23c145b107d59332
4 juillet 2024
4 juillet 2024
KONÉ, Greffier.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e6a40f8b0008cb722b
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [J] [C] en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd3b
9 décembre 2006
9 décembre 2006
GRELLIER, président M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69614446cdc6046d47c4f5f5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ALPHA MJ Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « CM AESTHETIC SAS » PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile Grévin, Présidente de chambre, Vu la déclaration
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6979f2c7cdc6046d47f81699
27 janvier 2026
27 janvier 2026
THEOREME INGENIERIE PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile Grévin, Présidente de chambre, Vu la déclaration d'appel n°25/04350 en date du 8 décembre 2025 et l'affaire
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8975a08105d473ce00
3 novembre 2022
3 novembre 2022
INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN, Présidente de la Chambre économique et commerciale, Vu la déclaration d'appel n°22/02152 en date du 23 juin 2022 et l'affaire inscrite
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8e6b63637c907b78da
5 janvier 2023
5 janvier 2023
GREFFIER : Mme [D] [X] COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [T] [Z] en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD,
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8341cdc6046d478ed01d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Y] [G] PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile Grévin, Présidente de chambre, Vu la déclaration d'appel n°25/03886 en date du 24 octobre 2025 et l'affaire inscrite
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8343cdc6046d478ed065
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ALPHA MJ Es qualité de « Commissaire à l'exécution du plan » de Mme [U] [L] [C] INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, Présidente de la chambre, Vu la déclaration d'appel
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa27603bf88a188458f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
USINAGE DE [Localité 2] SAS INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, Présidente de la chambre économique, Vu la déclaration d'appel n°24/02003 en date du 06 juin 2024 et
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f1d9039abd0e067a219327
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE INTIMEE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Odile Grévin, conseiller de la mise en état, Vu la lettre recommandée avec accusé de réception de Monsieur [
Source officiellePage 5 sur 227