CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

345 résultats pour « Hiss »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

63d22aba9b3c8605deec2141

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Selon contrat du 18 septembre 2014, la Sci Hisi Immobilier a confié à la Sas Maisons Tradi Concept la construction d'un cabinet de kinésithérapie à

Source officielle

Page 5 sur 18

← PrécédentSuivant →
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03156_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2025, Mme A..., représentée par Me Hiesse demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94162

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

S'il est stipulé dans ce contrat que Mme B... pourra se voir proposer, au cours de sa carrière, avec un délai de prévenance, d'autres affectations au sein de la Société SGBF ou du groupe HO HIO HEN sur

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA03060_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B... a justifié des prises en charge médicale, dont des hospitalisations durant environ un mois, à Gao, puis en chirurgie orthopédique à l’hôpital national d’instruction des armées (HIA) Bégin et, du 4

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d1d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

APPELANT : [J] [L] né le 11 Janvier 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Laura GANDONOU, avocat au barreau de LYON substitué par Me Quentin HIS

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cedccdc6046d4730942f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Jean-Marie MALBESIN, avocat au barreau de Rouen SA ALLIANZ IARD ès qualités d'assureur de la société HISA

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00348_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

cou e des façades, d’une notice décrivant le terrain et le rojet, d’un document gra hique ermettant d’a récier l’insertion du rojet de construction dans son environnement et, enfin, de hotogra hies

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca41f59066fd7c90fc2285

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Société HIA SAINTE ANNE, Assignée le 31/03/2020 à étude d'huissier. Signification et assignation en date du 15/05/2020 à étude. Signification conclusions en date du 11/06/2020 à étude.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad145cdc6046d47bf7f78

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Enfin, ils relèvent que le règlement de copropriété prévoit expressément qu'il sera même possible au syndicat d'autoriser la transformation des terrasses en véranda ou jardin d'hiver, de sorte qu'ils auraient

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

625bae6744cde4277d1bd5b6

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Mme [F] par une vitre transparente crée un risque d'indiscrétion sur le fonds voisin d'autant qu'elle est située en partie haute de la salle de bain et ne permet pas de voir le fonds voisin sans se hisser

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3d905b7378c3f0c53a2

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[H] [Y] la somme de 1 349,89 € au titre des désordres locatifs, la somme de 420 € au titre des frais de constat d'hissier en date du 22 mars 2023, la somme de 9 688 € au titre de l'arriéré locatif au 20

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eda40f8b0008cb7317

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 04 Avril 2024 N° RG 23/00936 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIS4 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de CHAMBERY

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00142_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

D, médecin-chef du service de santé des armées, exerçait une activité de chirurgie viscérale au sein de l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne à Toulon et bénéficiait depuis le 25 novembre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616243bc1217cad6c01648fd

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

Ces locaux ont été donnés en location à la société EDIPRO qui y exerce, sous l'enseigne « HIP GALERIE » les activités suivantes : commerce de produits et accessoires de mode, commerce de mobilier et accessoires

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668f76c49b65e642c587850a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

COUR D'APPEL DE CAEN 1ère Chambre civile O R D O N N A N C E N° RG 23/02167 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HI3X Affaire : Monsieur [B] [T] représenté et assisté de Me Christophe LOISON

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26NT00576_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier que la maire de Nantes a annoncé que le drapeau palestinien serait hissé à l’hôtel de ville pour la seule journée du 22 septembre 2025 à l’occasion et en raison du discours

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306c7ed1ea831811247d

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

En dehors de ses temps de conduite il était amené selon ses déclarations à : - monter descendre du camion en se servant de son bras pour se hisser, étant observé qu'il est plus naturel de se servir de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb3615e2fbe7c90043931

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

salarié a été victime d'un accident du travail le 4 décembre 2008 alors qu'il déchargeait des poutrelles d'un camion, son pied ayant glissé de la roue du véhicule sur lequel il avait pris appui pour se hisser

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c3d46793e17a63792057b9

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

I think he would prefer to have surgery à St Vincent's but that entirely his decision. » L'opération, repoussée en raison d'une dégradation de l'état de santé constatée la veille de la date initialement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e98

Appel

18 juin 2021

18 juin 2021

parcelle de la SCI Loft concepts de l'ordre de 50 à 60 centimètres et que ce jardin se trouvant en contrebas, les poubelles ne peuvent plus être sorties en utilisant le droit de passage, sauf à les hisser

Source officielle