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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627b552176c5d9057df7ffd2
10 mai 2022
10 mai 2022
TEMA, dont le siège social est situé 399 rue Antoine Pissard - 74700 SALLANCHES Représentée par Me Bérangère HOUMANI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL DENIAU AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
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5 octobre 2007
5 octobre 2007
l'expert indique que l'absence d'ouverture collective crée un surplus de main d'oeuvre ; Considérant que, si Monsieur X... avait versé aux débats devant le premier juge un devis de la société HERVE HOURMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2d
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Aliou X... sont issus deux enfants : Housman X... né le 17 novembre 2005 et Aby X... née le 14 mars 2007. Mme Y... élève seule les enfants, s'étant séparée de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea7
16 avril 2008
16 avril 2008
Alain X... conclut au rejet de la demande d'avance sur communauté formée par l'épouse ; il explique que la communauté comprend - un immeuble commercial lieudit Jean Hourat TRESSES acheté en 1982 pour une
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033bf2bcf382a72046f35e8
6 avril 2017
6 avril 2017
représentées par Me Loïc Le Roy, membre de la SELARL Lexavoue Amiens Douai, avocat au barreau de Douai assistées de Me Christian Delevacque, avocat au barreau d'Arras, substitué à l'audience par Me Océane Houlmann
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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13 décembre 2018
13 décembre 2018
Localité 9] représenté et assisté par Me Jean-Philippe Verague, membre de la SCP Lamoril-Robiquet-Delevacque-Verague-Yahiaoui-Passe, avocat au barreau d'Arras substitué à l'audience par Me Océane Houlmann
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00581_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B, et de Me Océane Houlmann, substituant Me Le Rioux, représentant la commune de Saint-Laurent-Blangy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
68f07bf98df3795388ea99c2
15 octobre 2025
15 octobre 2025
au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [Y] [T] [X] né le 25 Décembre 1979 à [Localité 7] (MAURITANIE) [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Charlotte HOURMAT
Source officielle1ère Chambre
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
SELARL TRAVERSO TREQUATTRINI & Associés, avocats plaidants au barreau d'ANNECY MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS- MAF, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Bérangère HOUMANI
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01586_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 11 juillet, 12 février et 2 avril 2025, la société Team Réseaux, représentée par Me Hourmant, demande à la cour : 1°) d’
Source officielle1ère Chambre
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
figurant dans le devis établi le 10 septembre 2019 par l'entreprise LAGOUTTE (pièce numéro 7) au titre du remplacement des portes existantes par des portes sectionnelles avec rideau métallique de marque HORMANN
Source officiellePremière Présidence
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25 avril 2023
25 avril 2023
] [X] demeurant [Adresse 9] Mme [O] [J], demeurant [Adresse 5] Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS- MAF dont le siège social est situé [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Me Bérengère HOUMANI
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65321a9d9e4ea48318f5ab64
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Localité 7] - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Madame [S] [O] épouse [G] née le 03 Juillet 1988 - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Océane Houlmann
Source officielleCour d'Appel
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7 janvier 2013
7 janvier 2013
clients, à savoir : - AKRAPLAST à Vitrolles - AS.SER.VIS à Héricourt - BOSSU CUVELIER à Lesquin - CACC à Poitiers - CADILLAC PLASTIC à Mitri Mory - DOCKS à Rezé - FERMOBAT EST à Petit Rederching - HOORMAN
Source officielleChambre A - Civile
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 13] Représentée par Me Laure KONRAT de la SCP SEGUIN & KONRAT, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0003FIF et par Me Charlotte HOUMRAT
Source officielle2ème Chambre
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2 avril 2026
2 avril 2026
07 Octobre 2025, RG 24/01277 Appelant LE DEPARTEMENT DE LA SAVOIE représenté par son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Bérangère HOUMANI
Source officielle1ère Chambre
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4 avril 2023
4 avril 2023
ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Bérangère HOUMANI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, avocats plaidants
Source officielle1ère Chambre
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30 juillet 2024
30 juillet 2024
ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Bérangère HOUMANI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, avocats plaidants
Source officielle1ère Chambre
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
STUDIO D'ARCHITECTURE FLORENT MAKO, dont le siège social est situé [Adresse 6] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentés par Me Bérangère HOUMANI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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22 juin 2017
22 juin 2017
représentée par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Deleforge Franchi, avocat au barreau de Douai représentée par Me Christian Delevacque, avocat au barreau d'Arras, substitué à l'audience par Me Houlmann
Source officiellePage 5 sur 6