des murs, une humidité des murs en absence de coupure capillaire en sous oeuvre, le bas du mur reposant sur un sol humide et préconise un assèchement des murs.

et le pire mépris, soit capable de se transformer en deux générations en peuple dominateur et sûr de lui et, à l'exception d'une admirable minorité, en peuple méprisant ayant satisfaction à humilier ,

Vous avez monté un dossier disciplinaire juste après qu'il ait saisi les prud'hommes pour le salir, le rabaisser, l'humilier puis le licencier. Ce faisant vous m'avez sali, humilié, rabaissé.

de la cave appartenant à M [K] a entraîné des remontées capillaires dans l'appartement car il est établi par le constat d'huissier de 2002 qu'aucune humidité n'y est relevée ; - que la réalisation d'une

C/ Société CHAMBRE NATIONALE DES HUISSIERS SA COVEA RISKS SA ALLIANZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me

Par acte d'huissier du 20 août 2013, la société Sainte Anne a donné congé à MM. [K] et [W] pour le 31 décembre 2015. Par acte d'huissier du 18 décembre 2015, MM.

l'acte référencé « phase comminatoire facultative » numéroté 2014-8405234012 et daté du 23 mai 2014, c'est à dire la sommation interpellative ou le commandement de faire ou de payer établi par un huissier

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-3 ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2024 N°2024/ 2 RG 19/00371 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDS6L [N] [Y] C/ SCP [B] [L], [I] [X], [G] [T], Hind ELAIDOUNI, Huissiers

président de la société de développement et de gestion d'immobilier social (SODEGIS) à sa demande de copie des originaux, avec les photographies en couleurs, des procès-verbaux des deux constats d'huissier

Omnitechnique, la cour d'appel de Paris a ordonné la levée du séquestre de 9 courriels détaillés et visés dans le procès-verbal de constat de la SCP [G] [B], du 3 décembre 2012, et autorisé Me [G] [B], huissier

Le procès-verbal établit par huissier le 27 décembre 2022 ne fait aucunement état de constat ou de relevé d'humidité.

Attendu que les consorts Y... soutiennent que la réfection du caniveau n'est pas suffisante en l'état de la persistance dans leur habitation des désordres liés à l'humidité telle que constatée par huissier

Mon requérant me précise qu'il ne s'agit pas d'humidité (photo 4). 4.

Et, en même temps, il considère que l'humidité de la gaine technique se trouvant derrière cette paroi étanche serait à l'origine de l'humidité de la salle d'eau. Enfin, M.

Par acte d'huissier du 14 février 2024, M. [K] a fait assigner M.

Après avoir pris contact avec l'ancienne propriétaire, l'agence immobilière et le syndic, les nouveaux propriétaires ont fait établir un constat d'huissier le 15 décembre 2010, relevant l'atmosphère humide

L'huissier a constaté dans le hall d'entrée, sur la droite du hall d'entrée que le mur présente des taches d'humidité en divers endroits.

Elle précise qu'elle a fait constater ces désordres par Maître [S], huissier de justice, qui a établi un constat le 6 juillet 2022, et qui relève notamment: ' D'importantes zones d'humidité observables

Ils versent un constat établi par Me [U], huissier de justice, le 6 octobre 2021 par lequel celui-ci ne relève aucune trâce d'humidité dans l'appartement appartenant à M. et Mme [G] ; il note uniquement

L'huissier mandaté par Mme M.