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C'est ainsi que lorsqu'elles sont venues chez eux, elles se sont émerveillées devant les couleurs du poste de télévision !

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D s'est enfui, le rapport de la police aux frontières mentionnant " l'abandon d'un couteau de type boucher d'environ 25 cm ", faits contestés par l'intéressé.

signé par Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Karine ABELKALON, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE

Mmes Isabelle DOUILLET et Valérie DISTINGUIN ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, -

OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 12 septembre 2023, N°19/01287 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle

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Mmes Anne-Marie GABER et Françoise BARUTEL ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Marie GABER, Présidente Mme Françoise BARUTEL, Conseillère Mme Isabelle

C/ SAS ALLIBERT MONTAGNES ET DESERTS Compagnie d'assurances AXA FRANCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTES : Mme Isabelle X...

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