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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5c
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assistée sur l'audience par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 Société RESIDENCE VILLA SAINT JAMES
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94721
4 septembre 2019
4 septembre 2019
ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me JALLET de la SELARL JALLET & ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS SA EUREXO prise en la
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de5d676b73dd81b97146
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[K], représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1002 Intimé : Monsieur [Y] [C] assisté de Madame [T] [C], es qualité de curatrice, représenté par Me Marie JANET
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ce
17 avril 2008
17 avril 2008
A., HAUTERIVE SAINT JAMES (la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc1
18 avril 2011
18 avril 2011
Jamel Y...
Source officielleChambre 3-1
660e43030740db0008fa91dd
3 avril 2024
3 avril 2024
AZEMAD LDA Société de droit portugais Représentant : Me Barthélémy PLEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Valérie GERARD, Présidente de la Chambre 3-1, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
65cdb8632425a70008258350
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qualité de liquidateur judiciaire de la société DREAMNAILS Représentant : Me Lise KLINGUER, avocat au barreau de NICE Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
65cdb9052425a7000825839b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
JULIEN DESOMBRE [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Source officielleChambre 4-3
66878c7805d6f7f678d48cdd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RG 19/18667 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIN6 SELARL PHARMACIE DE LA CONDAMINE C/ [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : -Me Alexandre JAMMET
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39f
10 novembre 2009
10 novembre 2009
James A... et Mme Gail A... versent la somme de 18. 000 euros à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3325e2fbe7c9004385d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société Saint James Invest (la société Saint James) qui a acquis les lieux loués par acte authentique du 29 novembre 2018 est intervenue volontairement à la procédure .
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430b
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Chez Mme Janet D... épse E..., [...] Monsieur Mitchel M... , [...]
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03987_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B A, représenté par Me Jamet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la FFA la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fb
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 3 janvier 2021.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fd
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 3 janvier 2021.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76ff
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimés : Monsieur [L] [I] Ayant-Droit de M.
Source officielle1ère Chambre
6970d19fcdc6046d471cf890
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[W] [P] né le 22 Novembre 1959 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stéphanie JAMET de la SCP SOREL & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES timbre fiscal acquitté APPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef00
19 décembre 2011
19 décembre 2011
James X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69cf5846cdc6046d47f3345d
2 avril 2026
2 avril 2026
ERIC TURQUIN SAS agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Marie JANET de la SCP SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au
Source officielle4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fb
17 octobre 2022
17 octobre 2022
James a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePage 5 sur 65
LEBRUN, Isabelle Berthe, JAMET
21/07/2026
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JAMET CAPITAL INVESTISSEMENT (J.C.I.)
14/07/2026
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ETABLISSEMENT JAMET
09/07/2026
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JAMET DISTRIBUTION
09/07/2026
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JAMET, Baptiste, David
09/07/2026
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