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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

661a20364cfa010008a2d849

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

l'ordonnance, APPELANTE : Mme [Z] [V] née le 10 février 1993 à [Localité 1], de nationalité congolaise MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de : [2] ayant pour conseil choisi Me Martial Jeugue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163db4321096bcc7de7d2fb

Appel

29 mars 2010

29 mars 2010

. ************* FAITS Le 1er octobre 1985, l'association POMME D'API a embauché par un contrat à durée indéterminée [G] [B] en tant que directeur de son établissement d'accueil de jeunes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab769e36bfc00008d68e4b

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Mme [G] garde au jour de la consolidation des douleurs locales et une perte relative de la force de la main.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe592cdc6046d478718d6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Les consorts [J]-[D] font valoir que l'indemnisation allouée par le tribunal est insuffisante au regard du jeune âge de M. [D] et de la gravité de ses blessures.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac5b63d827c909cac6b

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

ses tâches ; que seul un autre jeune était présent, qui a alerté les secours.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_21MA04687_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

l'expertise réalisée le 3 mars 2017 à la demande de la SHAM a seulement évalué le déficit fonctionnel temporaire, les souffrances endurées, le déficit fonctionnel permanent et le préjudice esthétique du jeune

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

6163f364700ef6338d41116c

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

Elle soutient qu'un lien fort s'est tissé entre elle et [E] [W], qui lui-même a vécu la douleur de l'abandon par sa mère biologique, alors que les circonstances de la vie l'ont quant à elle privé de son

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879851eeae4f1309d36c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

et assistée par Me François JEGU de la Selarl JEGU VERHAEGHE LEROUX, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Marie LEROUX Madame [A] [Y] veuve [C] née le [Date naissance 1] 1937 à [Localité 19

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa9623

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865a7

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Vous faites partie d'une équipe de trois personnes chargées d'encadrer les très jeunes enfants (de 3 mois à 3 ans) confiés à la structure située sur la commune de [Localité 6].

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00349_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 29 juin 2016, à la suite de violentes douleurs au niveau du bras gauche, M.

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6746c7633dcd15b3ce1

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Les séquelles vertébrales, trouble statique, raideur, douleur séquellaire. Les séquelles douloureuses de la fracture du quart externe de la clavicule gauche.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA02149_20230322

Admin. Appel

22 mars 2023

22 mars 2023

C A, né le 16 mai 1980, a commencé à ressentir des douleurs à l'épaule droite au cours des années 2005 et 2006.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17535d

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

11] COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 27 OCTOBRE 2025 ************************************************************* N° RG 24/03160 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JEPG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

P..., dont ils soulignent qu'il a été affirmatif dans ses conclusions et n'a pas émis de doutes et qu'il a bénéficié des archives considérables détenues sur le peintre par la galerie Bernheim jeune dont

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01802_20220805

Admin. Appel

5 août 2022

5 août 2022

Après avoir alerté sa supérieure hiérarchique à plusieurs reprises sur son comportement, Mme E a été agressée violemment par le jeune B le 7 juin 2017 et a perdu connaissance.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c27

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63cf847ba6687f7c904cba3d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

A en effet été inscrite le 31 décembre 2020 au crédit de son compte, une inscription 'Ichbilia Douteux' pour 4 260 euros, qui correspondait au solde débiteur du compte.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d28d6ea26f688da68b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

rachidiennes et lombaires et des douleurs du genou gauche.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Concernant les douleurs séquellaires, le rapport d'évaluation n'apporte aucune précision quant à l'intensité, la fréquence et le caractère permanent ou non des douleurs mentionnées au niveau du pouce droit

Source officielle

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