Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056ebf9fd47c90a136e1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : CIPAV, prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS
Source officielle6ème Chambre
64a7b05f3bcaf505db69673f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Hubert Krebs en qualité de juge commissaire et la présidente de la chambre commerciale en cas d'empêchement ; ' maintenu la SAS [C] et associés, prise en la personne de Maître [O] [C], en qualité de mandataire
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91776
11 juin 2014
11 juin 2014
judiciaire de la SAS SCHUMANN ... 57100 THIONVILLE Non comparante non représentée INTIMÉS : Monsieur Jonathan X... ... 57220 PIBLANGE Représenté par Me PETIT, avocat au barreau de METZ SELARL KREBS-SUTY-GELIS
Source officielle1ère Chambre
63ecb217c0a6c305dea9fd52
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Monsieur [X] [S] né le 28 février 1956 à [Localité 8] domicilié [Adresse 6] Représenté par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant, et par Me Gérard KREMSER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04365_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A, représentés par Me Krebs, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement avant dire droit du tribunal administratif de Bordeaux du 30 septembre 2021 en tant qu'il écartait comme non fondé les moyens
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02047_20240215
15 février 2024
15 février 2024
A, représentés par Me Krebs, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement avant dire droit du tribunal administratif de Bordeaux du 30 septembre 2021 en tant qu'il écartait comme non fondé les moyens
Source officielle1ère Chambre civile
653b58aa502b828318c4e259
26 octobre 2023
26 octobre 2023
le 15 Janvier 1953 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [W] [E] né le 03 Juillet 1950 à de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Eric KRAMER
Source officielle1ère chambre civile B
6162bb47f32b7c38854c3013
18 décembre 2012
18 décembre 2012
[T] [G] [P] [W] né le [Date naissance 16] 1951 à [Localité 21] [Adresse 11] [Localité 27] représenté par Me Martine KRAEMER, avocat au barreau de LYON Melle [M] [S] [F] [W] née le [Date naissance
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02875_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 août 2020 et un mémoire enregistré le 10 mai 2022, la commune de Massugas, représentée par Me Krebs, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01875_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
A et Mme D, représentés par Me Krebs, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner solidairement la communauté d'agglomération de l'Espace
Source officielle2ème Chambre
634f9607b5afe5adfff28d65
18 octobre 2022
18 octobre 2022
familiales du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 10 juin 2021, enregistrée sous le n° 20/00338 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
Source officielle2ème Chambre
65a7857f8121050008662f40
16 janvier 2024
16 janvier 2024
magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale de la Cour d'appel de RIOM COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
Source officielle2ème Chambre
6358ce04c40aa805a7864dc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
familiales de CUSSET, décision attaquée en date du 28 juin 2021, enregistrée sous le n° 19/01244 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
Source officielle1ère Chambre civile
6285e0ae6a1876057df5d222
17 mai 2022
17 mai 2022
484 510 854) dont le siège est [Adresse 46] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 28] Représentée par Me Eric KRAMER
Source officielle1ère Chambre
6295b0b61d650aa9d4692f23
16 mai 2022
16 mai 2022
APPELANTS : Monsieur [T] [K] domicilié 45 rue Louis Papis - 54640 TUCQUEGNIEUX Représenté par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Gérard KREMSER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056dbf9fd47c90a136de
12 janvier 2023
12 janvier 2023
INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE - CIPAV Agissant poursuites et diligences de son directeur, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Cécile KREMERS
Source officielle1ere Chambre Section 2
660cf26f7c1ccb0008628f97
2 avril 2024
2 avril 2024
** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [O] [M] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Christoph KREMER
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00503_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Magret, représentant le SMBVJCC et de Me Kremers, représentant la commune de Lamarque.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1a
9 janvier 2008
9 janvier 2008
LAURENT LOT DE VOLUME No20 représenté par son Syndic la SA Cabinet ATRIUM GESTION ayant son siège 4 rue d'Argenson 75008 PARIS représenté par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assisté de Maître KREMER
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00224_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 janvier 2023 et le 25 septembre 2024, Mme C, représentée par Me Kremer, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du
Source officiellePage 5 sur 18