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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 2
662b43e8fe25450008314ad4
25 avril 2024
25 avril 2024
LAMBERT-CAGNIART-MARCHAY-D'ESCAYRAC- FORESTIER, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, RCS de Paris sous le n°300 513 157 [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Barthélemy LACAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f0ba5fea6533065f551ea4
4 avril 2025
4 avril 2025
- Tribunal judiciaire de PARIS RG n° 22/07021 APPELANTE Madame [I] [G] épouse [P] née le 08octobre 1955 à [Localité 5], [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89699
6 septembre 2007
6 septembre 2007
René X... ... 03300 CUSSET représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me LARDANS de la SCP LARDANS - TACHON - MICALLEF, avocats au barreau de MOULINS INTIME Après avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da8
8 janvier 2021
8 janvier 2021
ayant anciennement pour forme celle d'une société civile professionnelle et pour dénomination celle de « SCP GASTALDI -GOZLAN-ARAV-DOURNEAU » [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Barthélemy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90536
2 avril 2013
2 avril 2013
DU BOIS Représentée par Me Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS et Madame Marie-Madeleine Y... tutrice de Jean-Claude Y... ... 72650 LA BAZOGE Représentée par Maître Luc LALANNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d96
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-75116 PARIS Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Assisté sur l'audience par Me Loïc PIARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0490 Société OKUDA HOLDING
Source officielle2ème CH - Section 1
64c20a9a1e0d40d96967d8a2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
avocat au barreau de BAYONNE INTIME : Monsieur [L] [W] né le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Philippe LALANNE
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eeb
25 janvier 2006
25 janvier 2006
MOLLA Alain, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Partie civile, intimé DÉROULEMENT DES DÉBATS : L'affaire a été appelée à l'audience publique du MERCREDI 07 DECEMBRE 2005, Monsieur le Président LACAN
Source officielle1ere Chambre Section 1
69cdfa8acdc6046d47d1cacb
1 avril 2026
1 avril 2026
INFIRMATION Grosse délivrée le 01/04/2026 à Me Jean-Paul CLERC Me Nicolas LARRAT
Source officielle1re chambre 1re section
603702380c57ad9d1aa106ac
25 juin 2015
25 juin 2015
à : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Barthélemy LACAN
Source officielle1ère Chambre
66975ea592a5b3e8ade13f80
16 juillet 2024
16 juillet 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Nicolas LARRAT
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa9335
3 avril 2024
3 avril 2024
Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [P] [R] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Lauranne
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01071_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 mars 2020, la commune d'Aulnay-sur-Mauldre, représentée par Me Lalanne, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° de rejeter
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00031_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
ministre de l'intérieur et des outre-mer n'a pris en considération son état de santé qui a impacté sa capacité à répondre aux exigences de l'évaluation linguistique ; elle est atteinte d'un cancer du larynx
Source officiellechambre sociale
6163c638f3112a7c58687420
25 novembre 2009
25 novembre 2009
[Z] [P] était affecté à la ligne 800 Genève/ Nice qui est divisée en trois tronçons (Genève/Grenoble - Grenoble/ Laragne - Laragne/Nice) et il assurait la desserte des tronçons Nice/Laragne/Nice.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644a1203656d26d0f8b57cab
26 avril 2023
26 avril 2023
SARLAT (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Madame [U] [H], née le [Date naissance 2] 1930 à SARLAT (24), de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentées par Me David LARRAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e88b
6 octobre 2011
6 octobre 2011
conclusions de l'appelante et son absence à l'audience de ce jour, Vu le fait que l'intimé ne sollicite pas que l'affaire soit retenue à l'audience de ce jour, ayant indiqué par son conseil, maître LALANNE
Source officielle3ème chambre
650bdf5abeee0f8318b9759a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Florence COULANGES de la SELARL SELARL LEX ALLIANCE, avocat plaidant au
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df51
12 mai 2011
12 mai 2011
Le Magister 35069 RENNES CEDEX représenté par maître LALANNE, avocat au barreau du Mans ******** Vu l'appel interjeté le 10 juin 2010 par Annie X... d'une décision rendue par le Conseil de Prud'hommes-Formation
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01260_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 mai 2022, la commune de Chatou représentée par Me Lalanne, avocat, demande à la Cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° de rejeter la demande
Source officiellePage 5 sur 48
MOUREU-LARRANG, Arnaud, GAETAN
08/07/2026
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EARL LARRAN
07/05/2026
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LARRAN, Aude, Filomèna
21/04/2026
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LARRANAGA TRELY, GRAU, Michel
Acte en date du 23/03/2026 enregistré au SDE Bordeaux le 25/03/2026 sous le numéro 2026N01521 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Impasse du Midi 33760 Frontenac
31/03/2026
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LIGAULT, Tiffany, LARRANAGA
28/02/2026
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