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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d17a

Appel

5 juin 2009

5 juin 2009

Louise Marise Y... épouse X... Jeanne Paule Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d772

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Vu les dernières conclusions déposées le 6 avril 2010 par Madame Marie Louise C... épouse D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92936

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a955

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

C / Marie Louise Y... veuve X... Isabelle X... épouse Z... Laurence X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd9208c

Appel

24 février 2015

24 février 2015

G : 14/ 05837 RG : 14/ 07285 Mme Marie-Louise X... C/ Mme Hélène Y... M. Loïc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4b2

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

RG N : 07/00445 AFFAIRE : Marie-Louise X... épouse Y... C/ Bernard Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f900

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Madame Louise Z... demande à la Cour : - CONFIRMER en toutes ses dispositions le jugement, sauf en ce qu'il a débouté Mme Louise Z... de sa demande de dommages intérêts pour licenciement vexatoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92138

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

Mme Marie-Louise Y... épouse X... C/ M. Arnaud Z... Mme Germaine Y... veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908e6

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

ORDONNANCE N dossier no 12/ 01521 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Madame Louise X... Monsieur Olivier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd95

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

de Louise telle que fixée par le jugement de divorce ; - de débouter Monsieur Z... du surplus de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c87

Appel

13 novembre 2001

13 novembre 2001

X... et Madame Marie-Louise X..., à l'encontre de l'arrêt du 10 avril 1995, Condamne Madame J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b5

Appel

2 février 2012

2 février 2012

RG N : 10/ 01699 AFFAIRE : Mme Louise Yolande X... C/ M. Denis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e50

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

RG N : 17/ 00683 AFFAIRE : Mme Emma Louise X... C/ MADAME LE PROCUREUR GENERAL M. David Orr Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b74b

Appel

18 février 2008

18 février 2008

Les consorts B... ne contestent pas par ailleurs que Gérard et Marie- Louise B..., leurs parents, étaient mariés sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A

6253ca4cbd3db21cbdd8a987

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

c/ Mademoiselle Louise A... Madame Rosemary B... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Padoue Philippe B..., le 28 avril 2009, puis par ce dernier au profit de Mme Pascale Louise B... épouse G... et M. Jean Louis Félix Jérôme B..., le 25 août 2009, ainsi que de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00940_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Toutefois, ces seuls éléments, purement déclaratifs ou qui ne concernaient que la société Hess Oil France, ne pouvaient suffire à faire regarder la société Vermilion Louise comme justifiant, à la date

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676120c173dff6a7933738

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par courrier en date du 10 septembre 2021, la société Atelier de Louise a notifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87edd

Appel

5 avril 2006

5 avril 2006

Marie-Louise épouse X... née le 14 Décembre 1928 à ARSAC (33) Fille de Y... Estéban et de A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e93

Appel

14 avril 2004

14 avril 2004

Louise LE X... demande à la Cour : -de la déclarer bien fondée en son appel -d'infirmer le jugement rendu le 14 août 2001 par le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de BEAUVAIS

Source officielle

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