En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MAI 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali

Monsieur [L] [C] [Adresse 1] [Adresse 2]' [Localité 2] Représentant : Me Karine JAPAVAIRE, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [X] [R] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Magali

Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] rendu le 10 Février 2021 N° RG : 19/00076 Copie certifiée conforme à : Mme [G] [K] épouse [I] [7] S.A.S. [9] Me Magali VERTEL Me

En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MARS 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali

En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MARS 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali

N° RG 26/01964 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KIKQ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 23 MAI 2026 Magali DEGUETTE, conseillère à la cour d'appel de Rouen,

Adresse 8] [Localité 4] représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, et Me Edouard BOURGIN,avocat au Barreau de GRENOBLE, substitué par Me MAGGIULLI

Copie exécutoire à : - Me Magali SPAETY - Me Orlane AUER le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 22/04044 - N° Portalis

En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 MARS 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Magali

Greffier présent à l'audience lors des débats et du prononcé : Magali GOUBET Par ordonnance du 21 juillet 2008, notifiée par lettre recommandée dont l'avis de réception ne porte pas mention de la

G : 12/ 06341 Mme Magali X... C/ M. Laurent Y...

2022 par la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 20/396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Ambre BALLADUR Me Magali

procédure civile, Signé par Catherine FARINELLI, président, et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Magali

Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST DENIS en date du 25 JANVIER 2006 suivant déclaration d'appel en date du 16 FEVRIER 2006 rg no 04 / 316 APPELANTE : Madame Magali

SUSPENSIF EN DATE DU 24 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 24 JANVIER 2026 à 13h45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Magali

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 FEVRIER 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Magali