CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 460 résultats pour « Marsella »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

69d8a164cdc6046d47bd1724

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

proximité de MARSEILLE en date du 15 Mai 2025 enregistrée au répertoire général sous le n° 24/07817.

Source officielle

Page 5 sur 73

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC99 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MARSELLA

SIREN 447661950Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARSELLA FINANCIERE

SIREN 827894775Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARSELLA MENUISERIE AGENCEMENT

SIREN 987487535Greffe du Tribunal de Commerce de romans

09/04/2026

Voir →

Modifications diverses

MARSELLA, Fanny, Sandra, Ophélie

SIREN 842781957Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

23/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

EL BARRIO MARSELLA

SIREN 983885880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/11/2025

Voir →

CA

Avis

CADA:20130988

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

février 2013, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie de la déclaration de vol de ses documents d'identité, survenu dans la station de métro Saint-Charles, à Marseille

Source officielle
CA

4e Chambre A

6160965041ad74d62c1818b0

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

A ARRÊT AU FOND DU 31 OCTOBRE 2013 N° 2013/470 Rôle N° 12/22645 [H] [K] C/ [R] [O] épouse [F] [Y] [F] Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE [Adresse 5] SCI MARHELLA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909a4

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

Marcelo X... né le 26 septembre 1974 à Padana de nationalité brésilienne RETENU au centre de rétention : ...

Source officielle
CA

Chambre 2-3

5fdbb3ea80459e930fc494ce

Appel

7 février 2019

7 février 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marielle Z... Me Lidia B...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69fc2cdfcdc6046d47e3ab9a

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Cette ordonnance a été notifiée au Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Marseille le 04 mai 2026 à 11h03 .

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69fec0c6cdc6046d471eddd5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

substitué par Me Jérôme PAGANI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad1f25437b69df75a76

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

 ; - débouté la société Manuella de sa demande de dommages et intérêts au titre d'une perte de chance de louer le local ; - dit que la demande subsidiaire de la société Manuella aux fins de dommages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92221

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Contestant cette mesure, le 22 avril 2011, Mme Manuela X... a saisi le conseil de prud'hommes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd63

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Y... au motif que l'acte de naissance No8961/ 87 dressé le 9 octobre 1987 et concernant Reine Manuella X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

En toute hypothèse, - Dire irrecevables Monsieur Jean-Marc Y... et Mme Manuela Z... à conclure ; - Condamner Mademoiselle Manuela Z... et Monsieur Jean-Marc Y... au paiement, à Monsieur Jean-Philippe

Source officielle
CA

Référés

655c57eb05869c8318f0a7ac

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ETUDE BALINCOURT prise en la personne de Maître [J] [B], immatriculée au RCS de NIMES sous le n° 824 797 286, es qualite de liquidateur judiciaire de la société MARSALA, société par actions simplifiée

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f44d0ccdc6046d472f52c6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[J] a saisi le bâtonnier du Barreau de Marseille d'une contestation du montant des honoraires de Me [R].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd9464a

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Marcelli, - condamné la S.A.R.L. Marcelli à payer à Monsieur O...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb39

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Mariella

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9b5b051ebd8ab51b59c88

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

PESTEL, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a210ae4cdc6046d47092bce

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

en état d'[Localité 1] - RG n° 20/06747 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b7c

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Manuela Z... A..., veuve de Ramon X..., est elle-même décédée le 13 avril 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92717

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

G : 14/ 03564 Mme Manuella X... C/ Me Anne-Valérie Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbd834262e4bb765d929f2

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

JANVIER 2019 hg N° 2019/ 65 Rôle N° RG 16/12183 - N° Portalis DBVB-V-B7A-63XM [G] [V] C/ [M] [P] épouse [Y] [J] [Y] Syndicat des copropriétaires RESIDENCE CROISETTE SCI MARHELLA

Source officielle