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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25MA02264_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 mars 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 26 septembre 2024 ; 3°) d’enjoindre
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0715d0451e8318d0ec97
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de la SELARL MASSOL AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielle2ème chambre section A
670f58424ad0d5ee7d7e5c00
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Monsieur [O] [N] [M] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie LAROCHE, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [W] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Olivier MASSAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912f0
20 mars 2014
20 mars 2014
domiciliée 29 avenue du Général de Gaulle - 77130 MONTEREAU FAULT YONNE Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 et assistée sur l'audience de Maître Roseline MASILLER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01315_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Kuhn-Massot, avocat de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02045_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Kuhn-Massot, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89965
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Lieudit Picardie 82600 COMBEROUGER représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP CONQUET, MASSOL, MASCARAS, avocats au barreau de TARN ET GARONNE SUR APPEL PROVOQUÉ
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f57474a1
6 avril 2023
6 avril 2023
ANNICK MASSON, Société CAISSE REGIONALE DE FINANCEMENT ------------------------ N° RG 23/01154 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NEYS ------------------------ DU 06 AVRIL 2023 -----------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884ea
19 avril 2006
19 avril 2006
(Pdt Directeur Général) PARTIE INTERVENANTE : PARTIES CONVOQUEES LE : DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Mars 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01947_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Au surplus, par lettre du 16 décembre 2025, le greffe de la cour a invité Me Kuhn-Massot, auteur du mémoire d’appel, à régulariser sa requête sur ce point, ce qu’elle n’a pas fait.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c28
13 octobre 2005
13 octobre 2005
MONTAGNIEU Comparant en personne Assisté de Monsieur PECORA Z... syndical PARTIES CONVOQUEES LE : 15 Mars 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Septembre 2005 Présidée par Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00562_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2023, et un mémoire, enregistré le 2 juin 2023, Mme C, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleChambre commerciale
67f9f6ef190d73a10ce27d2e
11 avril 2025
11 avril 2025
12] L'ELEGANCE, SAS, désigné à ces fonctions aux termes d'un jugement du Tribunal de Commerce de MONTPELLIER en date du 7 septembre 2020 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuelle MASSOL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00280_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
à intervenir ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991, à verser à Me Kuhn-Massot
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02968_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
A... représenté par Me Kuhn-Massot demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 22 mai 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés du préfet des Bouches-du-Rhône des 23 et 29 avril 2025 ; 3°) de mettre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01160_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
A B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 16 avril 2021 ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01183_20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2022, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 décembre 2021 et l'arrêté préfectoral
Source officielleSociale A salle 3
653760e9974d2583184550e9
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par contrat à durée indéterminée du 8 janvier 2000, la société Masson matériaux (la société) a engagé Madame [Y], en qualité d'assistante commerciale sédentaire junior, coefficient 210 de la convention
Source officielleChambre Sociale
6162987e201c88caf8c4e2a1
30 août 2013
30 août 2013
DE [Localité 1], ayant son siège social [Adresse 1] ' comparante en la personne de Monsieur [B] [I], président de la coopérative INTIMEE ASSISTEE par Me Roger MASSON, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb4
3 mars 2004
3 mars 2004
PARTIES CONVOQUEES LE : 17 Juin 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Janvier 2004 Présidée par Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président et composée en outre de Madame Claude MORIN, Conseiller, tous
Source officiellePage 5 sur 206