Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
61628877dafa129e399518ff
15 novembre 2012
15 novembre 2012
INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Octobre 2012, Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, président, ayant été entendu en son rapport
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162cc34fea1086acdbe41d7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller,
Source officielle1ère chambre 1ère section
616323183dbed56e5e2c2f79
29 mars 2012
29 mars 2012
conseiller chargé du rapport en présence de Madame Dominique LONNE, conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa27603bf88a188458b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.E.L.A.R.L.
Source officielleAvis
CADA:20163493
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Avec les Mageois pour les Mageois », a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire des Mages
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219dc9e4ea48318f5a9dd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
liquidateur judiciaire de la SARL HUMTERTRANS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
644b6350c51457d0f882db4b
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIMEES Madame PROCUREUR GÉNÉRAL COUR D APPEL
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2a5314ae0a62152c96f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
LOKAMI, représentée par Madame Isabelle MULIER épouse KOUCHOUK, Présidente [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me LECLERCQ-LEROY, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Frédéric MANGEL de
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651e539ca81daa831884f5be
4 octobre 2023
4 octobre 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : R179 Madame [N] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Edouard BLOCH, avocat au barreau de PARIS, toque : R179 SCP DURANT DES AULNOIS GROENINCK LE MAGUERESSE
Source officielle1ere Chambre
63c79b5ada31367c908eb607
17 janvier 2023
17 janvier 2023
° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Christine CHEA la SCP MAGUET
Source officielleChambre civile section A
6972101ccdc6046d473c4caf
20 janvier 2026
20 janvier 2026
civile section A N° RG 25/01518 N° Portalis DBVM-V-B7J-MVQ3 C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MAGUET
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683dd7e432441d85c022
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE NCE copie exécutoire le 21 octobre 2025 à Me Mangel Me Chivot FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162558abfc8340a0e74b84e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Novembre 2012, les parties ne s'y étant pas opposées devant Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162678a12fe6a3e85a6c879
6 mars 2014
6 mars 2014
président et Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, ayant été entendu en son rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR
Source officielle1ère chambre 1ère section
61626b93e62f7c490f224e88
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller
Source officielle1ère chambre 1ère section
616308035a67331bacec3c90
16 février 2012
16 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller
Source officielle16ème chambre
6163fb33aa666c51c0f5fa4d
29 octobre 2009
29 octobre 2009
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86565b5a3ab8ca54f0f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ARRET N° Société SEARL [5] C/ [8] CCC adressées à : -SELARL [5] -[8] -Me MANGEL -Me THUILLIER -TJ Copie exécutoire délivrée à : -Me
Source officielle2ème Chambre
6707701581e733ee26982e0d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Portalis DBVM-V-B7I-MH6S No minute : C2 Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : la SCP MAGUET
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627eaf38d18b7ebf63d361
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller
Source officiellePage 5 sur 22