BEAU SEVRAN INVEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de

ARRÊT AU FOND DU 26 JUILLET 2012 N°2012/556 Rôle N° 11/21633 [T] [F] C/ HOPITAL PRIVE [6] Grosse délivrée le : à : Me Béatrice

APPELANT Monsieur Michel X...

DU 21 Janvier 2004 ------------------------- B.B/M.F.B Michel X... DIT Y... C/ Consorts Y... X..., Consorts Z... RG A... : 01/00727 - A B... B...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques CHAUVELOT, président Madame Michèle TIMBERT, conseillère Madame Isabelle BROGLY, conseillère

DU 20 Janvier 2004 ------------------------- N.R/S.B CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE ASSURANCES Compagnie d'assurances C/ Michèle X....

[V] [J] de Saint-Michel ; - Condamner la SA Sodimat à verser M.

dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

Franck X... a saisi le Président du tribunal, statuant en matière de référé, à l'effet d'obtenir l'expulsion de ses beaux-parents, Mme Christiane Y... et M.

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre - Madame Béatrice

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 24 Avril 2026 APPELANTE : Syndicat [1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Elsa MAGNIN de la SELARL CABINET ADS - SOULA MICHAL

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 20 mai 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 5051 Monsieur Jean-Michel

Mme Béatrice Y...et M.

[M] [R], actionnaire et salarié de cette société a rejoint la SARL Bela Solutions - BELA -. 2 - Suspectant BELA d'actes de concurrence déloyale, VMS saisissait par requête du 10 février 2009, le Président

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sarah MERCIER la SELARL MARIE-BÉATRICE GAUCHER Me Estelle GARNIER ARRÊT du : 17 AVRIL 2024 n° : N°

... 33400 TALENCE Anne-Marie A... épouse Y... ... 33400 TALENCE Philippe Y... ... 92250 LA GARENNE COLOMBES Représentés par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour Assistés de Me Michel

G : 05 / 00181 POURVOI No 92 / 2008 du 03 / 11 / 2008 Réf W0844855 - Mme Béatrice X... -Mme Nicole Y... -Mme Isabelle Z... -Mme Isabelle A... -Mme Colombe B... -Mme Armelle C...

APPELANT Monsieur Jean-Michel X...

rendu (e) le 04 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 01698 Copies exécutoires délivrées à : Me Laure LIZEE Me Béatrice

le 14 Mai 1953 à , demeurant Actiellement hospitalisée au centre Hospitalier de [Localité 4] - 26 rue des Palmiers - [Localité 4] Comparant en personne, Assisté de Maître CHAMPDOIZEAU-PASCAL Michelle