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307 résultats pour « Nesri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 OP

69d749fccdc6046d479cfb54

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB.

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee29cdc6046d470d5eb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 29 Avril 2026 Signée par Mme Amandine ANCELIN conseiller et Madame Nesrine OUHAB, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b605f84751fcf0f577

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

du 10 juillet 2025 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Laure METGE, greffier lors des débats, et de Nesrine

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4ba05f84751fcf0f5ab

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

du 10 juillet 2025 Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière lors des débats et de Nesrine

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ede1cdc6046d470d5939

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

en application des articles 714, 715 à 718 et 724 du code de procédure civile ; Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

695cd5e875782d5f06f28de2

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2026.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163ca2d76640886b9a72691

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

François NEGRIER composant le Tribunal Arbitral DEMANDERESSE et INTERVENANTE VOLONTAIRE AU RECOURS EN ANNULATION : La Société GOTHAER FINANZHOLDING AG venant aux droits de la Société GOTHAER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d646

Appel

3 février 2011

3 février 2011

du code de procédure civile, de procéder à la modification de l'organisme en charge des droits de visite en lieu neutre ; Qu'il y a lieu de désigner « le Point Rencontre NORD, domicilié 69 rue Négrier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92434

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représenté par Me Mourad MEDJNAH, avocat au barreau de PARIS, toque : C1719 Mademoiselle Nesrine X... demeurant ...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03781_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

B, représenté par Me Nemri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du 8 août 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juin 2023, par lequel le préfet des Hauts-de-Seine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892e1

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

TUNZINI, (venant aux droits de la société GITE THERMIQUE, elle même venant aux droits de TUNZINI NESSI), LA COMMUNE DE BORDEAUX dite VILLE DE BORDEAUX, LA S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b905f84751fcf0f5a9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

mise en état de la Chambre 3-1 de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, statuant par délégation de Monsieur le premier président de la Cour, assistée de Chantal DESSI, greffière lors des débats et de Nesrine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA02113_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2022, Mme D épouse C, représentée par Me Nemri, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°)

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

668e255ffcf93851fdd64717

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

HAUTE-PROVENCE, Association AGS (CGEA DE [Localité 11]), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Florence NERI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603696a541349e3936cd39b6

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

RG N° 12/01651 JLB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Rodolphe PIRET la SCP FOLCO TOURRETTE NERI

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43b93e17a6379205577

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

COULANGE IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2022 à : Me Nesrine TRAD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphane PEREL, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69d8a3c7cdc6046d47bd515e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Greffier lors des débats : Madame Nesrine OUHAB. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cdb

Appel

24 novembre 2014

24 novembre 2014

14 Novembre 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG no 13-00447 APPELANTES SARL BOLLYWOOD Centre Commercial Creteil Soleil 94000 CRETEIL représentée par Me Moussa NESRI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

686f4c9ad3976f57d00d31a6

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[L] [K] né le 01 janvier 1990 à [Localité 2], de nationalité soudanaise RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Moussa Nesri, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca61aabdf705496ca293f5

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Portalis DBVM-V-B7C-JNNC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DELACHENAL DELCROIX la SCP FOLCO TOURRETTE NERI

Source officielle