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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Monsieur Olivier Y... né le [...] à SAINT GERMAIN EN LAYE (78) [...]
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686137e31b7f74444a20
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Mme Patricia LEFEVRE, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a537
25 avril 2007
25 avril 2007
Olivier X... a porté plainte contre Mme Z... son employeur.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df79477fe04f5cc6561
12 avril 2023
12 avril 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Jean-Paul BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90938
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Olivier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facc
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Olivier A...reconnaissait devant le premier juge n'exercer aucun droit de visite et n'avoir aucune relation avec ses enfants.
Source officielle15e Chambre A
61627eb038d18b7ebf63d367
22 novembre 2013
22 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Rédacteur Monsieur Olivier BRUE, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6163b5351669d540ac7bab49
16 février 2010
16 février 2010
le congé délivré le 15 juillet 2005 par la SCI LES OLIVIERS 1 aux époux [B] ; - ordonner leur expulsion, ainsi que celle de tous occupants de leur chef, avec, si besoin est, l'assistance de la force
Source officielleChambre 1-9
6973aa22cdc6046d47719d23
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ils concluent à l'abattage des trois oliviers sous astreinte de 100 € par jour de retard.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3b9
2 septembre 2008
2 septembre 2008
Olivier, comparant en personne tendant au rejet de la demande de la S. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63660b49bb0cef7f742792f8
24 octobre 2022
24 octobre 2022
de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentés par Me Olivia COLMET DAAGE de la SELEURL OLIVIA COLMET DAAGE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346
Source officielleETRANGERS
6868b5209508abe851204678
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[R] [V] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par Maître Olivier IDZIEJCZAK venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleETRANGERS
6868b5209508abe85120467a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[X] [M] [P] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par Maître Olivier IDZIEJCZAK venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da5
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf7
27 avril 2011
27 avril 2011
FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Olivier
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6363686137e31b7f74444a22
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Mme Patricia LEFEVRE, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3155e2fbe7c90043806
11 janvier 2023
11 janvier 2023
EURL PIGNOLY OLIVIER C/ [L] Grosse délivrée le 11 janvier 2023 à : - Me Quentin FOUREL-GASSER - Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielle1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a7
5 septembre 2022
5 septembre 2022
RAYMOND POINCARE Représentant : Me Olivier BAUER de la SELEURL CABINET DE MAITRE OLIVIER BAUER, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14e
6 juin 2011
6 juin 2011
Olivier Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92989
2 novembre 2015
2 novembre 2015
Olivier X... C/ Mme Annie Y... CMS/ E.
Source officiellePage 5 sur 344