CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

939 résultats pour « Ollier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f59e

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Emmanuelle X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Olin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff7e

Appel

12 octobre 2012

12 octobre 2012

APPELANT : Monsieur Olin X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Dorval LODEON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SARL HYDRO GEO CONSULT 25 Rue Gustave Fabre 11100 NARBONNE

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01528_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2022, la société Olibé a présenté ses observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffdf

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

C/ Mme Olive Y...veuve X... Mme Chantal X... Mme Christine X...épouse Z... M. Eric X... Mme Evelyne X...épouse B... Mme Sylviane A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb1da0de54ff609f8142

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

OLC HOLDING C/ M. [K] [V] S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63119da46f0d304f138e5ea8

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

La SAS Factum Finance nouvellement dénommée Olinn Finance a payé la facture de la société OD-IT Consulting System émise le 23 février 2016.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03927_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B... a demandé au tribunal administratif de aris d’annuler l’arrêté du 13 novembre 2024 ar lequel le réfet de olice de aris a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01529_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2022, la société Olibé a présenté ses observations.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68660f89bbe0ac41ca81b1e5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Suivant acte extrajudiciaire du 8 décembre 2021, Mme [E] [N] a assigné la société Olive Auto 84 ainsi que M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01562_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01565_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2020, la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin s'associe aux écritures de la société Olibé et conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X

6253c96cbd3db21cbdd88461

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

. [***] Le 26 octobre 1994 a été créée la S.C.I. de construction vente Club Royal Aquitaine, les sociétés B... et Oliver Promotion d'une part et Financière Adhemar Brucind se partageant les parts

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01564_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2020, la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin s'associe aux écritures de la société Olibé et conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623b5d4f3fc56380b082

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Il est rappelé que la tapenade est une préparation provençale à base d'olives noires ou vertes, qui sont des fruits, broyées avec de l'huile d'olive.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf4

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

enfants communs, une pension alimentaire mensuelle de 400 € pour chacun d'eux, soit en tout 1 200 € par mois ; Attendu que par lettre reçue au greffe de la Cour le 11 mai 2011 les enfants mineurs Oliver

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01557_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01558_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02032_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Dans ce cadre, l'étranger eut être conduit dans un local de olice ou de gendarmerie et y être retenu ar un officier de olice judiciaire de la olice nationale ou de la gendarmerie nationale ».

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA02455_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La requête a été communiquée au réfet de olice qui n’a as résenté d’observations en défense.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616323093dbed56e5e2c2ea2

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

au répertoire général : S 09/09244 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Juillet 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ENCADREMENT - RG n° 08/09326 APPELANTE SNC OLIVER

Source officielle

Page 5 sur 47

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 086 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE MONTCOLLIER

SIREN 331647412GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Modification survenue sur l'administration.

23/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SYLVAIN TIOLLIER

SIREN 949164941GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CABINET D'INFIRMIERE Valérie MAZOLLIER BRACHMANN

SIREN 939599965GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

RESIDENCE CHATEAU DES OLLIERES

SIREN 943856427GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification survenue sur l'administration.

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARAVANING DE LA MOLLIERE

SIREN 430214635GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

15/09/2026

Voir →