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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6780be2c780de3a214879f1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Edith TOLEDANO de la SCP TOLEDANO CANFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie ORSAT
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6927
25 avril 2023
25 avril 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 25 AVRIL 2023 à la SARL ORVA-VACCARO & ASSOCIES la SELARL 2BMP FCG ARRÊT du : 25 AVRIL
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf2637903092e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Activités Diverses (n° F 20/00041) L'ASSOCIATION MAISON [4] [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE Représentée par la SELARL ORVA-VACCARO
Source officielle4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fb
17 octobre 2022
17 octobre 2022
SCEA GALERNE [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Claude LEGOND de la SCP LEGOND & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 007 et Me François VACCARO de la SARL ORVA-VACCARO
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f67378
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ADECCO FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me François VACCARO de la SARL ORVA-VACCARO & ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS substitué par Me Akli AIT-TALEB, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle1ère chambre sociale
671b35572edfb0b58c05eb05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
J'ai toujours été plus écrivain qu'un orateur', mail par lequel le rédacteur indique qu'il a compris la moindre des pensées de la destinataire, qu'il ressent les mouvements de son esprit, les méandres
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01480_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
fiscale a réduit le nombre d'heures de Mme D retenues au titre de la veille technologique dans le cadre du congrès Esomar par comparaison avec celles de Mme B, dès lors que Mme D a participé en tant qu'oratrice
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163d87b99a586c22d6d448d
16 février 2010
16 février 2010
Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Jacques VALLUIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R 195 INTIMEE SAS ORACLE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique CLOUET D'ORVAL
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 01 JUILLET 2025 à la SELARL 2BMP la SELARL ORVA - VACCARO ET ASSOCIES JMA ARRÊT du :
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02758_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Quand le/la Président(e) juge le conseil suffisamment informé, il peut inviter l'orateur à conclure.
Source officielleChambre sociale 4-4
697af7b2cdc6046d470f5985
28 janvier 2026
28 janvier 2026
cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société [7] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Louis D'HERBAIS de la SELARL ORVA
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f017
14 septembre 2011
14 septembre 2011
représentée par Me Carole VILLATA-DUPRE, avocat au barreau de PARIS CONSEIL GENERAL DES HAUTS DE SEINE 02/16 boulevard Jacques Germain Soufflot 92015 NANTERRE CEDEX représentée par Me Dominique CLOUET D'ORVAL
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85592
22 décembre 2000
22 décembre 2000
en la personne de ses représentants légaux ayant son siège TOUR MANHATTAN, LA DEFENSE 25/6 PLACE DE L'IRIS 92095 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par la SCP FANET, avoué assistée de Maître CLOUET D'ORVAL
Source officielleChambre Sociale
668e2566fcf93851fdd64777
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 9 juillet 2024 à la SELARL 2BMP la SARL ORVA-VACCARO & ASSOCIES AD ARRÊT du : 9 JUILLET
Source officielleChambre Civile
65b0bcea8d0ccf000877e5f3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2024 la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO la SCP VALERIE DESPLANQUES la SELARL ORVA SOUCAZE & ASSOCIES
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02745_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
la régularisation de vices tirés de l’absence de demande de dérogation en application du 4° de l’article L. 411-2 du code de l'environnement s’agissant du lézard des murailles, du lézard vert et de l’orvet
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c32edfb0b58c05f1a6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Alimentaires [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Plaidant : Me François VACCARO de la SCP ORVA
Source officielleChambre 3 A
652f78c5b053208318995986
16 octobre 2023
16 octobre 2023
En outre, l'intimé démontre avoir donné pour instruction à son correspondant à [Localité 11] (SCP Ranoux-Orsat & Christophe), territorialement compétent pour pratiquer la saisie-attribution, de stopper
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01295_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
communal, accueille plusieurs espèces protégées ou présentant des enjeux de conservation au niveau régional ou national, tels que le conoce´phale des roseaux, la salamandre tachetée, le crapaud e´pineux, l'orvet
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02725_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B estime d'abord que l'analyse exigée par les dispositions précitées a été insuffisante s'agissant de l'impact de l'exploitation sur la faune et la flore, ne portant que sur l'orvet fragile, le lézard
Source officiellePage 5 sur 7