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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
643f8918ad85da04f53a3d6c
18 avril 2023
18 avril 2023
2021 par le Juge commissaire du TC de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 21J00264 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hélène LADIRE Me Philippe
Source officielleChambre civile 1-7
6785fd9be1c1941b1ee98035
11 janvier 2025
11 janvier 2025
N° Portalis DBV3-V-B7J-W6HF Du 11 JANVIER 2025 ORDONNANCE LE ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e8
27 février 2009
27 février 2009
Philippe X... était justifié par une faute grave, - débouter Philippe X... de l'intégralité de ses demandes, - dire qu'elle reconnaît devoir une somme de 22 € à titre de rappel de commissions à Philippe
Source officielleChambre 17 (SC)
64c9f217be9373d969ac44aa
1 août 2023
1 août 2023
entre : APPELANTE : Madame [U] [B] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 1] INTIMEE : Madame LA DIRECTRICE DE L'EPSAN DE [Localité 4] Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f86
12 mars 2002
12 mars 2002
de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur CLaude X... né le 03 Mai 1941 à ANTHE (47370) Demeurant 20 Boulevard Rainier III 98000 MC MONACO représenté par Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
66fe354291b69e88a370fb67
2 octobre 2024
2 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BLM5I Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] C/ [E] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
642d14f6cb8fa004f57da3f6
4 avril 2023
4 avril 2023
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officiellePremier président
66c8260a5372bffe82563005
22 août 2024
22 août 2024
Code affaire : 96 E - Demande d'indemnisation à raison d'une détention provisoire L'affaire, plaidée à l'audience publique du 04 juillet 2024, au Palais de justice de Besançon, devant Monsieur Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6357c51457d0f882db7e
27 avril 2023
27 avril 2023
le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4] (GUINEE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Géraldine FERGEAU, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Me Xavier-philippe
Source officielle3e chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea6a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b01f
17 décembre 2007
17 décembre 2007
PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Philippe X...
Source officielleChambre 17 (SC)
64c20a8f1e0d40d96967d842
26 juillet 2023
26 juillet 2023
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE [Localité 6] Madame [X] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT, Substitute Générale Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Fabien X... Christelle Yc/Société INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG
5fdc5c221e362f8016af6b90
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Philippe B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d7
13 mars 2008
13 mars 2008
Mme Jeanne Y... épouse X... ... 43000 ESPALY SAINT MARCEL représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me A... substituant la SCP BONNET- EYMARD-NAVARRO- BONNET, avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c0b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 26 JANVIER 2006 APPELANTS : Monsieur Robert X... né le 27 Février 1933 à ST BONNET DE CHAVAGNE (38840)... 13150 TARASCON représenté par la
Source officielleChambre 17 (SC)
64cb43ab4c996ad969dc85c5
1 août 2023
1 août 2023
Madame LA DIRECTRICE DE L'[4] DE [Localité 3] ni comparante, ni représentée Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Mme Anaïs RIEGERT, Substitute Générale Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c282
26 juin 2008
26 juin 2008
demeurant ..., représentés par la SCP MOREAU, avoués à la Cour, assistés de Maître Philippe LASSERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0598.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58381a7b805de12b4a1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
AVIVA aux droits de laquelle vient la Compagnie ABEILLE IARD & SANTÉ, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Me Philippe
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LQ72 S.C.I. DU RECHEc/S.C
63d3799ed1bc2605de4b471e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DU RECHE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social[Adresse 3]N / FRANCE Représentée par Me Philippe DE FREYNE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93adf
20 mars 2017
20 mars 2017
VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 104 DU VINGT MARS DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/ 02054 REQUÊTE DE MONSIEUR X...PHILIPPE EN DATE DU 9 DÉCEMBRE 2015 DEMANDE
Source officiellePage 5 sur 23