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3 248 résultats pour « Pierre Alexis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

67f750c96527a11effc4b7b9

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

AGENCE IDIX, prise en la personne de son représentant légal N° RCS de Paris : 823 020 730 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168

Source officielle
CA

Chambre civile

635cc35d0d69e87f74e6c034

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [Y] [V], née le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

4e chambre

60323fb8da7b4975d6a044dd

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

qualité audit siège Représentant : Maître Anne-Laure DUMEAU, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 41800 vestiaire : 628 Représentant : Maître Sandrine MILON substituant Maître Pierre-Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f704966

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PRO DUO FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pierre-Alexis DUMONT de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Romain SAULNIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be399851e0008f1e698

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.S. [15] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Pierre-alexis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c17788aac83189e9ab2

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Pierre-Alexis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb36a5e2fbe7c90043973

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BLUELINK [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2022, en

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6719e5115857dd64cbdaa692

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

BPCE EXPERTISES IMMOBILIERES N° SIRET [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0168 Et par Me Caroline Pierrepont, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6878846e63001e49f9f26b07

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : S.A.S. [27] prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège [Adresse 35] [Localité 2] Représentée par Maître Pierre-alexis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de53676b73dd81b97080

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ACOME, prise en la personne de son représentant légal domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pierre-Alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a3

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

née le 18 Juin 1948 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c5

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Y... ... ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA Monsieur Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91973

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Pierrette A... épouse B... née le 18 Juin 1948 à Corte (20250) ... ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62ef55597d44b005d42f739c

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdfb

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

d'Alexis avec chacun de ses deux parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddb9

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

DISCUSSION : Sur la pension alimentaire pour Alexis : Il y a lieu de donner acte à Mme Y... de ce qu'elle renonce au règlement d'une pension alimentaire pour Alexis qui effectue sa scolarité en alternance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b54a

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

G : 07 / 04981 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 23 AVRIL 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : COUR D'APPEL DE ROUEN du 27 novembre 2007 APPELANT : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Alexis X..., né le 24 février 1987 à Sobinka (Russie).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91388

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

00014 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MEAUX section activités diverses RG no 09/ 00742 APPELANT Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69cf4dbccdc6046d47f15f85

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 4 décembre 2003, la société Le Saint-Alexis a pris possession de l'ouvrage sans en prononcer sa réception.

Source officielle

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Annonces BODACC794 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

COSTA, Alexis, Jean-Pierre

SIREN 527909063Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

Dépôt du projet de répartition — Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

30/07/2026

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Créations

CHANTREUIL, Alexis, Georges, Pierre, Mike

SIREN 107753196Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

28/07/2026

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Créations

HALLER, Alexis, Pierre

SIREN 107718645Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

28/07/2026

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Créations

NICOLAS, Pierre-Alexis, Léopold

SIREN 489461756Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/07/2026

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Procédures collectives

ALEXIS SAINT PIERRE

SIREN 851313007Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2026 désignant mandataire judiciaire SELARL Ekip' 2 Rue de Caudéran BP 20709 33007 Bordeaux Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

21/07/2026

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