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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6520f5e6bb275d83183a3b65
5 octobre 2023
5 octobre 2023
N° Portalis DBVM-V-B7F-KY5H C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS Me Géraldine PALOMARES
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03725_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 décembre 2022, la SASU AMP, représentée par Me Palomares, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de
Source officielleChambre 4-4
679336c3cc9763289b725216
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Madame Paloma REPARAZ, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
680b1f974d571f883366923e
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 8] non représenté *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Paloma
Source officielleChambre 1-2
68f1d90a9abd0e067a2193ab
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Madame Paloma REPARAZ, Conseillère Mme Séverine MOGILKA, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90840
28 juin 2013
28 juin 2013
cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur Pierre-Louis
Source officielle5ème Chambre
6285e17f6a1876057df5d570
18 mai 2022
18 mai 2022
Je lui ai porté secours pour l'aider à sortir du trou et il s'est plaint de son pied qu'il lui faisait mal'. Il apparaît que M.
Source officielleChambre 4-4
680b1f934d571f8833669218
24 avril 2025
24 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Madame Paloma REPARAZ, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
67ef73374fc2fb864ebd1d0a
3 avril 2025
3 avril 2025
avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Paloma
Source officielleChambre 1-2
68e899ef60ca52a2831c01ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par ordonnance contradictoire en date du 10 octobre 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Grasse a : - écarté des débats la pièce n° 37 du bordereau de communication de pièces de la société
Source officielle1ère chambre
65b365ea1d7564000872e083
25 janvier 2024
25 janvier 2024
JCP DE CARPENTRAS 28 juin 2022 RG:21/01361 Compagnie d'assurance MATMUT C/ [H] Grosse délivrée le 25/01/2024 à Me Charles Fontaine à Me Guillaume de Palma
Source officielleChambre 4-4
67ef71738d5c08d4a262e6ca
3 avril 2025
3 avril 2025
Voir dire et juger la mise à pied infligée à M.
Source officielleChambre civile TGI
6451fba648616ed0f8cd5162
2 mai 2023
2 mai 2023
LABORATOIRE D'ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE REUNION IMMATRICULEE AU RCS DE SAINT PIERRE sous le numero 443 046 305 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME de la SELARL AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d179
20 mai 2009
20 mai 2009
SUR QUOI, Attendu que les pièces régulièrement communiquées établissent que selon acte notarié du 20 juin 2002, Vincent Z... recevait par donation une parcelle en nature de bois et taillis cadastrée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02784_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 septembre 2020 et le 1er février2022, la SARL Bavuz TP, représentée par Me Palomarès, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01925_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 mai 2021, la SAS On'Air, représentée par Me Palomares, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL20579_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B, représenté par Me Palomares, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales et des
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01914_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 11 juin 2021, l'association RAC Cyclo, représentée par Me Palomares, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielleChambre 1-2
69f44a8fcdc6046d472f1f8e
30 avril 2026
30 avril 2026
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Angélique NETO, Présidente chargée du rapport, et Madame Paloma
Source officielleChambre 1-2
69cf700acdc6046d47f5211d
2 avril 2026
2 avril 2026
Gilles PACAUD, Président chargé du rapport, et Madame Paloma REPARAZ, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
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