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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c4
4 avril 2025
4 avril 2025
Au vu des éléments précités, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
9 janvier 2013
de Cléa chez celui-ci, a suspendu le droit de visite et d'hébergement de la mère à l'égard d'Alexandre et de Flavien, a fixé au profit de la mère un droit de visite et d'hébergement à l'égard de Cléa à
Source officielle8e Chambre A
603697e3a597563a649e21b0
17 septembre 2015
17 septembre 2015
LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888bc
17 octobre 2006
17 octobre 2006
SUR CE LA COUR Vu la procédure et les pièces produites aux débats ; Il y a contrat de travail lorsqu'une personne s'engage à travailler pour le compte et sous la subordination d'une autre, moyennant
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01f
31 mai 2011
31 mai 2011
de Maître Jean-Pierre CORDELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 Monsieur Maximilien Alexandre Guy G... ... 75001 PARIS représenté par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00309_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions précitées de l'article L. 76 B du livre des procédures fiscales doit être écarté. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927bd
12 mars 2015
12 mars 2015
Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec28
9 novembre 2011
9 novembre 2011
de Cléa chez celui-ci, a suspendu le droit de visite et d'hébergement de la mère à l'égard d'Alexandre et de Flavien, a fixé au profit de la mère un droit de visite et d'hébergement à l'égard de Cléa à
Source officielleCour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870b1
15 décembre 2004
15 décembre 2004
Elle observe que les divers documents produits par Alexandra X... pour étayer sa demande relative au harcèlement moral ne sont pas de nature à établir le harcèlement.
Source officielleChambre 3-1
6274ba9a2799a9057d5dcdf7
5 mai 2022
5 mai 2022
Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX04002_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le maire de Périgueux a communiqué des documents complémentaires au préfet, puis a, par un arrêté du 7 novembre 2019, délivré à SARL Pâtisserie Alexandre un permis de construire portant sur le même projet
Source officielle2ème Chambre
69708106cdc6046d4713c248
20 janvier 2026
20 janvier 2026
24/06870 N° Portalis DBVL-V-B7I-VPUE GFA KERCHARLOTTE C/ Mme [P] [W] SCEA VITALEOS ARIEGE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LHERMITTE - Me ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ab
28 octobre 2004
28 octobre 2004
de fait, du droit applicable, des pièces et témoignages précis communiqués, de la jurisprudence invoquée sur des faits identiques concernant un autre artiste et enfin en raison du refus de communiquer
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
30 juin 2006
Alexander X... et sa moto ont été projetés sur l'accotement herbeux du côté droit de la D 22. Le 18 juin 2001, M.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Alexandre Camille X... né le 18 Mai 1969 à NOUMEA (98800) demeurant ... Mme Angèle Rose X... née le 13 Avril 1967 à MUA (WALLIS) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec4
15 février 2016
15 février 2016
- Le salaire retenu durant la mise à pied conservatoire : M. X... a l'objet d'une mise à pied à compter du 27 septembre 2012 au 19 octobre 2012.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01668_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
A et non à son conseil ; 2°) de mettre à la charge de l'État une somme de 1 500 euros au profit de Me Alexandre Ciaudo, par application combinée de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22182_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alexandre et Benjamin B et M.
Source officiellePage 5 sur 253