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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b63
26 octobre 2020
26 octobre 2020
T... devant le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre aux fins de : - condamner M. L...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90383
4 mars 2013
4 mars 2013
du 7 décembre 2011- Section activités diverses APPELANTE GASSE-GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS DU SECTEUR SUD EST DE POINTE A PITRE Maison du Quartier Rue du Chemin Neuf 97110 POINTE A PITRE Représenté
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163bf1a3aeb4b683cf412d1
27 mai 2010
27 mai 2010
MOTIFS DE LA DECISION Sur l'empiètement invoqué et la démolition du pilier Les consorts [T] demandent, sur le fondement de l'article 545 du code civil, la démolition du pilier litigieux alors que
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01010_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Pris en charge par le SMUR de Pointe-à-Pitre, il a fait l'objet d'une intubation oro-trachéale avec analgésie et curarisation, et été transporté dans le service de réanimation adultes du CHU de Pointe-à-Pitre
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d2
9 février 2017
9 février 2017
Vu la procédure concernant Monsieur Augustin X... né le 28 août 1964 à Morne-à-l'eau, admis en soins sous hospitalisation complète au Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie de Pointe-à-Pitre.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04993_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2024, Mme D..., représentée par Me Pitti-Ferrandi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il a rejeté, d’une part
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00304_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Par la voie de l'appel incident, le CHU de Pointe-à-Pitre demande la réformation du jugement en tant qu'il l'a condamné à verser une indemnité de 500 euros.
Source officielleChambre Sociale
6708c008445a086e2bcedb5f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Pointe-à-Pitre en date du 23 février 2016 a rendu cette décision opposable à l'AGS ' CGEA.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90459
18 mars 2013
18 mars 2013
tribunal mixte de commerce de Pointe à Pitre pour connaître du litige qui lui est soumis et dit qu'à défaut de recours, le dossier lui sera transmis.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939cb
9 février 2017
9 février 2017
Vu la procédure concernant Madame Colette Maggy X...née le 7 mars 1956 au Moule, admise en soins sous hospitalisation complète au Centre Hospitalier Spécialisé en Psychiatrie de Pointe-à-Pitre.
Source officielleAvis
CADA:20192573
19 décembre 2019
19 décembre 2019
le directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité des dossiers médicaux détenus par l'Unité Vivaldi, service rattaché à l'hôpital Pitié
Source officielleAvis
CADA:20184736
31 août 2019
31 août 2019
l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de sa cliente, relatif à l'intervention qu'elle a subie le 6 février 2018 à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière
Source officielle2e Chambre
6162e0791120e9a89a34a5e3
11 octobre 2012
11 octobre 2012
PITO a régulièrement fait appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1e
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Axa France IARD était tenue d'indemniser le syndicat des copropriétaires de tous les dommages engendrés par la rupture du pilier P1 (reconstruction du pilier et reprise des dommages liés à la rupture)
Source officielle1ère chambre civile A
668397e78da90185712ea3df
23 janvier 2024
23 janvier 2024
au barreau de LYON APPELANT Monsieur [T] [Y] exerçant son activité dans les locaux loués sous l'enseigne 'JEFF DE BRUGES et MARTIAL DRAGEES' [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sébrine PINTI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c0
7 septembre 2016
7 septembre 2016
En présence de : Madame Sandra Z..., cadre au CHU de Pointe à Pitre/ Abymes Madame A...et Monsieur B..., infirmiers, Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495d
22 juin 2020
22 juin 2020
G..., ancien notaire à Pointe-à-Pitre et enregistré le 17 août courant au bureau des hypothéques de Pointe-à-Pitre, M. X...
Source officielleChambre Sociale
6549e2ddbc1a528318e09654
6 novembre 2023
6 novembre 2023
SOCIALE ARRÊT N° 217 DU SIX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS AFFAIRE N° : N° RG 22/01317 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DQO5 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de Pointe-à-Pitre
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9123f
24 février 2014
24 février 2014
CPH Formation de Référé ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparant Monsieur MicKael N... CPH Formation de Référé ... 97110 POINTE-A-PITRE Non Comparant Monsieur Jean-Michel O...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfe
25 janvier 2016
25 janvier 2016
Olive Y... ... 97110 POINTE A PITRE Représentée par M. Olive Y.... Comparant en personne.
Source officiellePage 5 sur 256