CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contestations Honoraires
6524ea2f0188778318399711
9 octobre 2023
Marie VERRANDO, avocat au barreau de RENNES ET : Monsieur [N] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant ni représenté **** EXPOSE DU LITIGE : Le 30 juin 2021, Me Pozzo
1re chambre sociale
669a01a1bf9da27f384b0ddc
17 juillet 2024
PAINDOR MONTPELLIER [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Représentée par Me Sandra FLEURY
Chambre 1-4
68676be2fdaf41a8356be6e9
3 juillet 2025
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 24/05853 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7TB Ordonnance n° 2025/M Madame [P] [C] [L] veuve [J], représentée par Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Chambre-1 civile et com.
697afd0bcdc6046d47105b04
27 janvier 2026
décembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 27 janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO
669a01a0bf9da27f384b0dcc
Or, lors de la visite de votre Directeur régional en date du 12 août 2020, nous avons constaté la disparition suspecte d'un Polo Homme taille L noir.
Pôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576192
29 novembre 2016
Elle bénéficie depuis 2009 d'une licence pour la marque US POLO ASSOCIATION.
Chambre civile et com.
679089a4a212a19f662df6ca
21 janvier 2025
général près la cour d'appel de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO
2ème Chambre
64f816730a9accd9695a4333
5 septembre 2023
immatriculé [Immatriculation 7] en raison des règles de l'indivision, - ordonner la mainlevée de l'immobilisation du véhicule de marque Volkswagen Polo immatriculé [Immatriculation 7], - dire que
CHAMBRE 8 SECTION 1
65321a899e4ea48318f5ab47
19 octobre 2023
[B] [J] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule de marque Volkswagen de type Polo immatriculé [Immatriculation 5].
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacd
5 novembre 2010
I.) a assigné le 07 mai 2008 Monsieur X...devant le tribunal d'instance d'Arles en paiement d'un contrat de prêt du 07 novembre 2007 accessoire à l'acquisition d'un véhicule WOLKSWAGEN POLO ; Attendu
69facd9fcdc6046d47bed6cc
5 mai 2026
délibéré au 5 mai 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Mme Anne POZZO
69f19644cdc6046d47ed97ad
28 avril 2026
avril 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Madame Anne POZZO
Chambre-1 JEX
69675270cdc6046d473c07cc
13 janvier 2026
associés, avocats au barreau de Châlons-en-Champagne et par Me Fabrice Chivot, avocat au barreau d'Amiens COMPOSITION DE LA COUR STATUANT SANS DEBATS : Mme Sandrine Pilon, Conseiller Mme Anne Pozzo
Chambre 1-11 référés
688312e39a4bcd46bcddb172
24 juillet 2025
LA RAMADE C/ SELARL MJ [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérémy MARUANI Me Thibault POZZO DI BORGO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 Avril
6811b1d4f1c2315e26d1a0d4
29 avril 2025
19 octobre 2023, Représentée par Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame POZZO
Chambre 4-5
68f1d9079abd0e067a219369
16 octobre 2025
RG 25/03669 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOS3S Société SPL PORTS DE [Localité 5] C/ [G] [L] Copie exécutoire délivrée le 16/10/25 à : - Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
67f753e4eb05d6bf6564da5a
9 avril 2025
Elle effectuera les missions suivantes : ' responsable administrative et logistique de la section water-polo, ' entraîneur de polo, ' responsable administrative et logistique de la section loisirs forme
Juge des référés
ORCA_25MA03105_20251211
11 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2025, sous le n° 25MA03105, la commune de Saint-Martin-Vésubie, représentée par Me Pozzo di Borgo, demande à la Cour d’annuler le
Chambre 3-2
6973a8d8cdc6046d4771807c
22 janvier 2026
APPELANTE Madame [Y] [K] es qualité de dirigeant de la SARL LE MARCO POLO, née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL
Pôle 1 - Chambre 3
69fd76e6cdc6046d47036043
7 mai 2026
diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Cécile Plot, avocat au barreau de Paris, toque : E0826 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me Laurent Pozzi-Pasquier
Page 5 sur 41
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.