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819 résultats pour « Pozzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations Honoraires

6524ea2f0188778318399711

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Marie VERRANDO, avocat au barreau de RENNES ET : Monsieur [N] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] non comparant ni représenté **** EXPOSE DU LITIGE : Le 30 juin 2021, Me Pozzo

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a01a1bf9da27f384b0ddc

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

PAINDOR MONTPELLIER [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Représentée par Me Sandra FLEURY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676be2fdaf41a8356be6e9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 24/05853 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7TB Ordonnance n° 2025/M Madame [P] [C] [L] veuve [J], représentée par Me Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697afd0bcdc6046d47105b04

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

décembre 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 27 janvier 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a01a0bf9da27f384b0dcc

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Or, lors de la visite de votre Directeur régional en date du 12 août 2020, nous avons constaté la disparition suspecte d'un Polo Homme taille L noir.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576192

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Elle bénéficie depuis 2009 d'une licence pour la marque US POLO ASSOCIATION.

Source officielle
CA

Chambre civile et com.

679089a4a212a19f662df6ca

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

général près la cour d'appel de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

2ème Chambre

64f816730a9accd9695a4333

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

immatriculé [Immatriculation 7] en raison des règles de l'indivision, - ordonner la mainlevée de l'immobilisation du véhicule de marque Volkswagen Polo immatriculé [Immatriculation 7], - dire que

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65321a899e4ea48318f5ab47

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[B] [J] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule de marque Volkswagen de type Polo immatriculé [Immatriculation 5].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dacd

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

I.) a assigné le 07 mai 2008 Monsieur X...devant le tribunal d'instance d'Arles en paiement d'un contrat de prêt du 07 novembre 2007 accessoire à l'acquisition d'un véhicule WOLKSWAGEN POLO ; Attendu

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd9fcdc6046d47bed6cc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

délibéré au 5 mai 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Mme Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f19644cdc6046d47ed97ad

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

avril 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Madame Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 JEX

69675270cdc6046d473c07cc

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

associés, avocats au barreau de Châlons-en-Champagne et par Me Fabrice Chivot, avocat au barreau d'Amiens COMPOSITION DE LA COUR STATUANT SANS DEBATS : Mme Sandrine Pilon, Conseiller Mme Anne Pozzo

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688312e39a4bcd46bcddb172

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

LA RAMADE C/ SELARL MJ [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérémy MARUANI Me Thibault POZZO DI BORGO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 Avril

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d4f1c2315e26d1a0d4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

19 octobre 2023, Représentée par Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame POZZO

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9079abd0e067a219369

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

RG 25/03669 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOS3S Société SPL PORTS DE [Localité 5] C/ [G] [L] Copie exécutoire délivrée le 16/10/25 à : - Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e4eb05d6bf6564da5a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle effectuera les missions suivantes : ' responsable administrative et logistique de la section water-polo, ' entraîneur de polo, ' responsable administrative et logistique de la section loisirs forme

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA03105_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2025, sous le n° 25MA03105, la commune de Saint-Martin-Vésubie, représentée par Me Pozzo di Borgo, demande à la Cour d’annuler le

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6973a8d8cdc6046d4771807c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

APPELANTE Madame [Y] [K] es qualité de dirigeant de la SARL LE MARCO POLO, née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69fd76e6cdc6046d47036043

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

diligences de son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Cécile Plot, avocat au barreau de Paris, toque : E0826 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me Laurent Pozzi-Pasquier

Source officielle

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