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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
642fb75acece1704f574783f
6 avril 2023
6 avril 2023
La société La villa des roses a interjeté appel de cette décision par déclaration du 23 décembre 2022. Par acte du 27 janvier 2023, M. [D], Mme [J], M. [L], Mme [I], M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00390_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Roussel Sports a demandé au tribunal administratif de Nancy d’annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b228
28 novembre 2007
28 novembre 2007
C / Marie- Rose Y... ------------------- Chambre Civile Prononcé à l' audience publique le vingt huit Novembre deux mille sept, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY
Source officielle8e Chambre A
6032062a1912ae3e22cda302
17 mai 2018
17 mai 2018
la société La rose blanche au titre de la résistance abusive, Débouté la SARL Kassata de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, Condamné la SARL Kassata à payer à la société La rose blanche
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43e9fe25450008314ae8
25 avril 2024
25 avril 2024
La SARL TERRE ROSSE a interjeté appel de ce jugement le 20 octobre 2023.
Source officielle1ère Chambre
689acae98a5703d75a668507
8 août 2025
8 août 2025
dossier 24/2864 Société MACSF ASSURANCES Représentant : Me Karine POTHIN-CORNU de la SELARL KARINE POTHIN-CORNU, avocat au barreau de PAU APPELANT Madame [R] [F] Représentant : Me Laure ROUSSEL
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2dd1bc2605de4b4cb6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Elle n'est pas dans la cause bien que son nom figure sur l'en-tête des conclusions de la Sci La ville rose.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f726
16 mai 2012
16 mai 2012
née le 01 Janvier 1948 à HEDAMI (MAROC) ... 20250 CORTE assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Marie catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
68660f78bbe0ac41ca81b0cf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Gilles CAILLET de la SELEURL HELIANS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0876
Source officielle8ème chambre
644a123d656d26d0f8b57da7
26 avril 2023
26 avril 2023
LA ROSE DE TUNISIE C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de77
18 mai 2011
18 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Jeannine Henriette Rosette X...
Source officielleChambre sociale 4-1
686df876bdbdd86396f38fb3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[G] demande au conseiller de la mise en état de : - débouter la société Roxel France de sa demande de caducité, - condamner la société Roxel France à lui payer la somme de 1.500 euros en application
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c098
10 avril 2008
10 avril 2008
Marie Rose X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e1dd3834a3175fc9ee
11 avril 2024
11 avril 2024
La SCI PAPILLON FLAMENCO ROSE sera donc condamnée à verser en application de l'article 700 du code de procédure civile la somme de 4.000 euros à madame [G] [Y].
Source officielleChambre 3-4
6348fef363d497adffda3ded
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ROSE ET COURONNE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022
Source officielleChambre Prud'homale
692ac7c7afcd9ba2a7397de1
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Marlène PHAM
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df0
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Depuis juin 2012, l'association "Ti Chodié", dont la représentante légale est Mme [Q] [E], gère la micro-créche "Adoomanman" anciennement dénommée "La Souris Rose".
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a2
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Mme Rose Marie X... a régulièrement fait appel de cette décision.
Source officielleChambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2023 LV N° 2023/ 31 N° RG 19/13525 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZF2 Syndicat des copropriétaires CIEL DE FABRON C/ SCI CLAUDIA ROSE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03136_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par un jugement du 20 juillet 2021 dont les sociétés Godart-Rousselle et MJSP relèvent appel, le tribunal a rejeté leur demande. 2.
Source officiellePage 5 sur 330