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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA05086_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
sur les sociétés et de taxe sur la valeur ajoutée en retenant que les recettes et résultats taxables au titre des années 2014 et 2015 devaient être déterminés par référence à la méthode dite des " salades
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1a
16 novembre 2006
16 novembre 2006
lors de l'opération de levage sans se préoccuper de la position du centre de gravité de l'engin, ni des accessoires de levage prévus par le constructeur et qu'en outre la sangle arrière a été installée
Source officielleChambre civile 1-6
698acc7ecdc6046d47b5e7c1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FLEUR D'HEAVEN, représentant : Me Jean AMOUGOU SANGALE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93193
20 avril 2016
20 avril 2016
Se plaignant de dégâts causés par des sangliers, il a fait assigner devant le tribunal d'instance de Bastia la Fédération départementale des chasseurs de Corse.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b1
2 mars 2010
2 mars 2010
Lorsqu'il a été blessé, Monsieur X... participait à une battue aux sangliers dans les bois. Il marchait et venait de tirer à deux reprises pour atteindre le gibier.
Source officielle2ème chambre
68ef2a771643bddf8ff84d7f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La section suivante 3.3.3 « levage avec grue » comporte une illustration du matériel avec le placement des sangles de levage et d'une poutre transversale ; les parties ne produisent à la Cour qu'une copie
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e547
12 janvier 2011
12 janvier 2011
* * * A la suite des dégâts occasionnés en août 2007 à son exploitation agricole par des sangliers, Ange X... a actionné la Fédération Départementale des Chasseurs de la Haute-Corse sur le fondement
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90236
6 février 2013
6 février 2013
* * * Monsieur Achille X...dont le vignoble situé sur la commune de Calenzana a été endommagé 25 juillet 2010 par des sangliers en dépit de la mise en place de clôtures électriques et du nettoyage
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01129_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
A, originaire de Sangafé dans la région de Kayes, appartient à un groupe social tenu en servitude et notamment soumis à l'accomplissement de travail forcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c83abd3db21cbdd84a7e
5 juin 1998
5 juin 1998
R.226-13 ; que par ailleurs, elle est définie par les articles R.226-8 à R.226-11 qui figurent dans la section intitulée "indemnisation par l'Office National de la Chasse des dégâts causés par les sangliers
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6034364ed5b4be279b2bc399
23 janvier 2017
23 janvier 2017
qui se trouvaient sur la chaussée et se sont ensuite stationnés sur le bas-coté de la route ; - ensuite, l'automobile conduite par [A] [U] a roulé sur certains cadavres de sangliers gisant sur la chaussée
Source officielle5e chambre Pole social
66ff85bda4ff9ec259c09792
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Je l'ai alors trouvée dans un état de détresse et de crise, tremblante et en sanglots.
Source officielle1re chambre 2e section
5fdc6b7f2935d88f22934e64
27 novembre 2018
27 novembre 2018
l'environnement, au chapitre ' indemnisation des dégâts de gibiers' à la section première, procédure non contentieuse, dispose:' En cas de dégâts causés aux cultures... ou aux récoltes soit par les sangliers
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b7
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Il indique que ces seuls faits s'agissant du pot de yaourth périmé étaient visés par la mise à pied conservatoire, et que par ailleurs la présence de paquets de salade périmés le 22 novembre 2013 n'est
Source officielleCour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
munie d'un clip ; elle a certes mentionné que « la sangle est tout le temps attachée , mais pas serrée complètement car cette dernière me fait mal lorsqu'elle est serrée à fond » et indiqué en parlant
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d88d15cdc6046d47bb2b0f
9 avril 2026
9 avril 2026
Enfin, le dernier avis motivé rédigé le 3 avril 2026, met en évidence plusieurs crises de sanglots, une forte fragilité émotionnelle, un état fragile et un risque de suicide avéré, étant précisé que les
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00272_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Strasbourg d'annuler l'arrêté du 14 août 2019 par lequel le préfet du Haut-Rhin a approuvé le schéma départemental de gestion cynégétique du Haut-Rhin en ce qu'il prévoit les conditions d'agrainage des sangliers
Source officielleChambre 1-5
6a22682dcdc6046d4739ab72
4 juin 2026
4 juin 2026
désordres aux travaux réalisés ; que rien ne permet d'évaluer l'état de la clôture avant les travaux, que celle-ci est ancienne et s'est dégradée avec le temps, qu'il est par ailleurs démontré que des sangliers
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921ba
23 mars 2015
23 mars 2015
Ainsi Mme Joëlle Z... expose qu'alors que Mme X... devait faire les préparations de sandwiches afin de remplir le salade bar, il manquait la plupart du temps la garniture pour les sandwiches à la vente
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63cf846ca6687f7c904cb9e4
23 janvier 2023
23 janvier 2023
ci-après la CPAM ou la caisse) une déclaration d'accident du travail mortel pour son salarié [J] [D] s'agissant des faits survenus la veille à 08h20 décrits en ces termes: « il chargeait sur le hayon le sanglier
Source officiellePage 5 sur 37