CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad9535515
28 octobre 2025
contentieux de la protection du tribunal judiciaire de PARIS- RG n° 22/06651 APPELANTE Madame [I] [K] née le 30 Juillet 1971 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sophie
Pôle 1 - Chambre 11
643106b428558704f52e6b30
7 avril 2023
conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance et de Caroline Gautier
651bafa2cbe2fc83182f8b5f
2 octobre 2023
et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier
62849094498a54057d102f90
17 mai 2022
détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier
Chambre sociale 4-4
6629f376dc6faf0009588b49
24 avril 2024
LAYE Section : AD N° RG : F 20/00352 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pierre BREGOU Me Oriane DONTOT Me Hervé KEROUREDAN Me Julie GOURION-RICHARD Me Sophie
6629f376dc6faf0009588b4b
LAYE Section : AD N° RG : F 20/00351 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pierre BREGOU Me Oriane DONTOT Me Hervé KEROUREDAN Me Julie GOURION-RICHARD Me Sophie
1ere Chambre
60323c3594fc6f72680b59ff
20 mars 2018
03322 DJ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE
Chambre civile 1-3
6969e8c6cdc6046d477de9cc
15 janvier 2026
Juge de la mise en état de [Localité 20] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 24/00122 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marine DEPOIX Me Sophie
CHAMBRE SOCIALE C
6162da7bdda066944ee0e924
11 mai 2012
BRUMM & ASSOCIES (Me Bruno BRIATTA), avocats au barreau de LYON INTIMÉES : SAS TEISSIER [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SELARL CAPSTAN RHONE- ALPES (Me Philippe GAUTIER
CHAMBRE EXPROPRIATIONS
680b1c08c0f38137e6792b50
24 avril 2025
l'Expropriation - RG : 23/04369) suivant requête en rectification d'erreur matérielle du 14 avril 2025 DEMANDERESSE : BORDEAUX METROPOLE, demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Clotilde GAUCI
Cour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983b
11 octobre 2007
Marc-Jean GAUTIER et Pierre FONROUGE, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Thomas RIVIERE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Appelants d'un jugement rendu le 5 novembre 2003 par le Tribunal
19e chambre
6260f9746d9e13277d6e3a36
20 avril 2022
, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anne-Sophie CALLEDE EXPOSE DU LITIGE [R] [Z] a été engagé par la société Stonesoft France suivant
17e chambre
64a7b2693bcaf505db696bdf
5 juillet 2023
2022 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre : 25 RG : 21/03335 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karema OUGHCHA Me Armelle PHILIPPON Me Sophie
3e Chambre B
6031dfbd80b9e1b37c98acf4
14 juin 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Sophie LEYDIER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Pôle 5 - Chambre 9
65b36a358c0355000835f5d2
25 janvier 2024
siège [Adresse 2] [Localité 5] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le n° 795 346 493 représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER
643106b428558704f52e6b34
Paris Nous, Baya Bacha, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et de Mme Caroline Gautier
2e chambre sociale
6690c7520d808eb34e4555f2
11 juillet 2024
Jugement du 27 AVRIL 2015 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 11/01726 APPELANTE : SARL ESTIMO CONSEIL Domiciliée [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Sophie
6253c968bd3db21cbdd8840e
8 mars 2006
. ; Maître Sophie BARBERO, avocat représentant Mademoiselle Elissa X..., Maître Gaultier ROBERT, avocat substituant la SCP NORMAND-SARDA, avocats associés, représentant l'Agent Judiciaire du Trésor, ainsi
615e0e1cc25a97f0381f524a
7 novembre 2013
: SELAFA [O] prise en la personne de Maître [N] [P] ès qualité de liquidateur de la société AGENCE ACTIVE SA ayant son siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par et assistée de Me Sophie
1ère ch. civile
62736b00a58162057dac68ef
4 mai 2022
, Me [G] [D], ès qualités d'administrateur judiciaire de la socie'te' Gautier, la socie'te' JGTP, la socie'te' Aréas dommages en sa qualite' d'assureur des socie'te's Gautier et JGTP, la socie'te' MMA
Page 5 sur 23