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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème Chambre
671b35752edfb0b58c05ec7f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[T] [N] né le 07 Mars 1961 [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me Grégoire MARCHAC, avocat au barreau de PARIS, toque : R051 Mme [H] [L] épouse [N] née le 08 Avril 1964
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f4
20 mars 2012
20 mars 2012
Monsieur Roger X... ... 78670 VILLENNES SUR SEINE ayant pour avocat Me Me Hélène DUREL-LÉON (avocat au barreau de PARIS, toque : D0877) INTIMÉES SOCIETE JOUBERT ET ASSOCIES SELAFA 2 avenue Marceau
Source officielleChambre Sociale
627f48cb551627057d32df12
13 mai 2022
13 mai 2022
COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 MAI 2022 N° 100 - 5 Pages APPELANT : Monsieur [J] [Y] 32 rue d'Avallon - 58140 LORMES Représenté par Me Stéphanie
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162822c7a007b88ee156664
4 juin 2013
4 juin 2013
APPELANT - Monsieur [Z] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Mireille GARNIER de la SCP MIREILLE GARNIER avocat postulant, barreau de PARIS, toque : J136 assisté de Me Grégoire MARCHAC
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d80ce704a005d1ed7044
19 avril 2023
19 avril 2023
CIC LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le 19 AVRIL 2023 à Me Saphia FOUGHAR Me Stéphane GOUIN Me Jean-marie CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4dc42150aadff23db7c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[Adresse 2], [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane GOUIN de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee63
4 octobre 2011
4 octobre 2011
.-69454 LYON CEDEX 06 représenté par Me Stéphane LEPLAIDEUR, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES 2.- CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc40
16 mai 2008
16 mai 2008
Monsieur Stéphane X... ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03336_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A a subi cinq opérations chirurgicales en 1984 et 1985 à l'hôpital Stéphanie de Strasbourg.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
16 septembre 2002
77330 OZOIR LA FERRIERE Monsieur Gérard DUBOIS C... du Monastère 3, route du Curé 92410 VILLE D AVRAY Monsieur Jean-Pierre L... 16, rue du Moulin à Vent 89150 BRANNAY Monsieur Pierre M... 19, rue du Maréchal
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb7
24 juin 2008
24 juin 2008
régulièrement convoqués, non comparants, représentés par Me Stéphane CONTANT, avocat au barreau d'ANGERS INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT : Monsieur Vincent Z... ... ...
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02763_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Stéphane Derlange, président assesseur, comme juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0df9c25a97f0381f50f9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
de la SCP MARCHAL YVES-MARCHAL NATACHA -FLORENCE MAS-ISABELL E COLLINET-MARCHAL-AS VERITE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Florence MAS DÉBATS à l'audience publique du 04 Novembre 2014
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92190
19 mars 2015
19 mars 2015
.- BP 89068 30972 NIMES Cedex 9 Représenté par Me Stéphane GOUIN de la SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER JONZO, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Association APAJH DU GARD prise en la personne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6032a27230b39617d1689708
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Me Françoise VILLARET, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : Me [Q] [E] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL VENDOME CARRELAGE [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Alexis MARCHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913e7
7 avril 2014
7 avril 2014
FAITS ET PROCÉDURE Madame Marcella X... a été embauchée par contrat à durée indéterminée du 1er février 2001 par monsieur Stephen I... et madame Tomisue I..., de nationalité américaine, en qualité de
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
Acajou 97232 LE LAMENTIN non représenté Monsieur Aubin Casimir Y... ... ... 97212 SAINT JOSEPH représenté par Me Daniel LUC CAYOL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Sylvain Marceau
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1bf0c0f38137e6792a48
24 avril 2025
24 avril 2025
APPELANTE SAS Fonciere des Arts prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Yves Marchal
Source officielle1ère Chambre
656ecc7c7f8252831877735d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Madame [T] [G], épouse [N] née le 05 décembre 1970 à [Localité 6] (88) domiciliée [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie
Source officielle1ère Chambre A
5fdc3d0f33fef260f3613df9
11 décembre 2018
11 décembre 2018
siège social [Adresse 5] [Adresse 6] Représentée par Me Katia FISCHER de la SELARL FISCHER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant, substitué à l'audience par Me Marie-charlotte MARECHAL
Source officiellePage 5 sur 8
, KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL
30/06/2021
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INSTITUT DE BEAUTE SABANA, MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine
31/03/2021
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EIRL MARCHAL STEPHANIE, MONTANI, Stéphanie Sylvie, MARCHAL
04/12/2020
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MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine
23/09/2016
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KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL
03/07/2016
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